Gossuin présente un projet de décret destiné à prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition pour la remonte de la cavalerie
Table des matières
Ajournement du projet de décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, permettant de prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.71
Ajournement du projet de décret de Gossuin, au nom du comité de la guerre, permettant de prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition, lors de la séance du 1er nivôse an II (21 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.71
Infos
Référence bibliographique
Gossuin présente un projet de décret destiné à prévenir la dilapidation des chevaux réunis par la réquisition pour la remonte de la cavalerie.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1913. p. 71.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
71
Dernière page
71
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/fdf849fc-c614-4e7a-b977-c97697ce511c/manifest
Modifié le