Table des matières
Lecture de diverses adresses et prestations de serment, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.459
Lecture de diverses adresses et prestations de serment, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.459
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.459-469
Décret, présenté par M. Arnoult au nom du comité central de liquidation, concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.459-469
Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.469-470
Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.469-470
Projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.470-471
Projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.470-471
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.471
Discussion sur le projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant la discipline militaire, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.471
Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.471-472
Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.471-472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.472
Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.472
Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, nommant M. de Phélines commissaire dans les places du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.472-473
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, nommant M. de Phélines commissaire dans les places du Haut et du Bas-Rhin, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.472-473
Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.473
Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.473
Motion par M. Martineau sur l'article 2 du projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.473
Motion par M. Martineau sur l'article 2 du projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.473
Discussion concernant la motion de M. Martineau au projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.473
Discussion concernant la motion de M. Martineau au projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.473
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.473
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.473
Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.473-474
Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.473-474
Motion de M. Malouet sur l'article additionnel au décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.474
Motion de M. Malouet sur l'article additionnel au décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.474
Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption de deux articles additionnels, présentés par M. Goupilleau, au titre Ier du décret de M. Le Brun sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption de deux articles additionnels, présentés par M. Goupilleau, au titre Ier du décret de M. Le Brun sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.474-475
Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.474-475
Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.475
Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.475
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.475
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.475
Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.475-476
Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.475-476
Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.476
Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.476
Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.476-477
Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.476-477
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.476
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.476
Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.477
Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.477
Hommage d'un citoyen de Paris de 300 livres en assignat pour l'entretien des gardes nationales à la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.477
Hommage d'un citoyen de Paris de 300 livres en assignat pour l'entretien des gardes nationales à la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.477
Motion de M. Malouet afin que le comité des rapports intervienne sur l'affaire du sieur Poussel, injustement accusé, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.477
Motion de M. Malouet afin que le comité des rapports intervienne sur l'affaire du sieur Poussel, injustement accusé, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.477
Décret, présenté par M. de Champagny au nom du comité de la marine, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.477-482
Décret, présenté par M. de Champagny au nom du comité de la marine, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.477-482
Motion de M. Lanjuinais sur l'article 9 du titre III du décret, présenté par M. de Champagny, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.480
Motion de M. Lanjuinais sur l'article 9 du titre III du décret, présenté par M. de Champagny, sur les écoles de mathématiques et d'hydrographie de la marine, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.480
Motion de M. Roger concernant l'organisation du corps des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 21 juillet 171[Motion et motion d'ordre]p.482
Motion de M. Roger concernant l'organisation du corps des ingénieurs-géographes, lors de la séance du 21 juillet 171[Motion et motion d'ordre]p.482
Lettre des commissaires de l'Assemblée dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.482
Lettre des commissaires de l'Assemblée dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.482
Adresse de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 21 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.482-483
Adresse de la société des amis de la Constitution de Valenciennes, lors de la séance du 21 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.482-483
Adoption de deux autres articles, présentés par M. Heurtault-Lamerville, concernant les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791[Décret]p.483
Adoption de deux autres articles, présentés par M. Heurtault-Lamerville, concernant les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791[Décret]p.483
Lecture de deux articles, par M. Heurtault-Lamerville, pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Projet de décret]p.483
Lecture de deux articles, par M. Heurtault-Lamerville, pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Projet de décret]p.483
Renvoi au code pénal de deux articles, présentés par M. Heurtault-Lamerville pour le projet de décret sur les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791[Déroulement des séances]p.483
Renvoi au code pénal de deux articles, présentés par M. Heurtault-Lamerville pour le projet de décret sur les délits ruraux, lors de la séance du 20 juillet 1791[Déroulement des séances]p.483
Lecture d'un autre article pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Projet de décret]p.484
Lecture d'un autre article pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Projet de décret]p.484
Renvoi au comité d'agriculture de ce dernier article pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.484
Renvoi au comité d'agriculture de ce dernier article pour le projet de décret sur les délits ruraux, présenté par M. Heurtault-Lamerville, lors de la séance du 20 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.484
Ouverture de la séance du 21 juillet 1791 au soir et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.484
Ouverture de la séance du 21 juillet 1791 au soir et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.484
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.484
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.484
Note officielle remise à M. de La Gravière par le gouverneur général des Pays-Bas concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.484
Note officielle remise à M. de La Gravière par le gouverneur général des Pays-Bas concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.484
Intervention de M. Coroller du Moutoir concernant l'affaire Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.484
Intervention de M. Coroller du Moutoir concernant l'affaire Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.484
Lettre et note de M. Duport, ministre de la justice, relative à la sanction de divers décrets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.484-486
Lettre et note de M. Duport, ministre de la justice, relative à la sanction de divers décrets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.484-486
Soumission de M. Barrière de Vieuzax, membre du tribunal de cassation, pour la solde d'un garde national pour la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.487
Soumission de M. Barrière de Vieuzax, membre du tribunal de cassation, pour la solde d'un garde national pour la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.487
Motion par M. Castellanet concernant la calomnie lancée contre la ville de Marseille, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.487-488
Motion par M. Castellanet concernant la calomnie lancée contre la ville de Marseille, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.487-488
Hommage par le sieur Lagardette, architecte,citoyen et grenadier volontaire de Paris, qui est admis à la barre, du dessin d'un cénotaphe à élever en l'honneur de Mirabeau, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.488
Hommage par le sieur Lagardette, architecte,citoyen et grenadier volontaire de Paris, qui est admis à la barre, du dessin d'un cénotaphe à élever en l'honneur de Mirabeau, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.488
Arrivée du Président Defermon à l'Assemblée, qui prend sa place au fauteuil, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.488
Arrivée du Président Defermon à l'Assemblée, qui prend sa place au fauteuil, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.488
Députation de la société des amis de la Constitution de Sedan et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.488-489
Députation de la société des amis de la Constitution de Sedan et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.488-489
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.489
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.489
Hommage de M. du Chaila, lieutenant de vaisseau, département de la Lozère, qui s'engage de payer la solde d'un volontaire pour la défense de la patrie, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.489
Hommage de M. du Chaila, lieutenant de vaisseau, département de la Lozère, qui s'engage de payer la solde d'un volontaire pour la défense de la patrie, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.489
Motion afin que l'hommage à la patrie de M. du Chalia soit mentionné au procès-verbal, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.489
Motion afin que l'hommage à la patrie de M. du Chalia soit mentionné au procès-verbal, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.489
Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.489-490
Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.489-490
Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.490
Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.490
Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.491
Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.491
Discours de l'abbé Sicard, premier instituteur actuel des sourds-muets, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.491-492
Discours de l'abbé Sicard, premier instituteur actuel des sourds-muets, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.491-492
Motion de M. Salomon de La Saugerie pour l'impression du discours de M. l'abbé Sicard et du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.492
Motion de M. Salomon de La Saugerie pour l'impression du discours de M. l'abbé Sicard et du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.492
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Infos
Référence bibliographique
21 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 459-503.
Langue
Français
Nombre de pages
45
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