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Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.471-472
Rapport par M. Emmery, au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.471-472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.472
Décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, concernant les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.472
Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.472
Déclaration de M. de Montesquiou en marge du rapport et du projet de décret de M. Emmery sur les régiments étrangers, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.472
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Emmery et décret concernant les régiments étrangers.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 471-472.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
471
Dernière page
472
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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