Table des matières
Ouverture de la séance du 21 juillet 1791 au soir et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.484
Ouverture de la séance du 21 juillet 1791 au soir et lecture du procès-verbal[Déroulement des séances]p.484
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.484
Lettre de M. Montmorin, ministre des affaires étrangères, concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.484
Note officielle remise à M. de La Gravière par le gouverneur général des Pays-Bas concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.484
Note officielle remise à M. de La Gravière par le gouverneur général des Pays-Bas concernant M. Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Lettre]p.484
Intervention de M. Coroller du Moutoir concernant l'affaire Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.484
Intervention de M. Coroller du Moutoir concernant l'affaire Duveyrier, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.484
Lettre et note de M. Duport, ministre de la justice, relative à la sanction de divers décrets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.484-486
Lettre et note de M. Duport, ministre de la justice, relative à la sanction de divers décrets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours et production des ministres]pp.484-486
Soumission de M. Barrière de Vieuzax, membre du tribunal de cassation, pour la solde d'un garde national pour la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.487
Soumission de M. Barrière de Vieuzax, membre du tribunal de cassation, pour la solde d'un garde national pour la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.487
Motion par M. Castellanet concernant la calomnie lancée contre la ville de Marseille, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.487-488
Motion par M. Castellanet concernant la calomnie lancée contre la ville de Marseille, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]pp.487-488
Hommage par le sieur Lagardette, architecte,citoyen et grenadier volontaire de Paris, qui est admis à la barre, du dessin d'un cénotaphe à élever en l'honneur de Mirabeau, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.488
Hommage par le sieur Lagardette, architecte,citoyen et grenadier volontaire de Paris, qui est admis à la barre, du dessin d'un cénotaphe à élever en l'honneur de Mirabeau, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.488
Arrivée du Président Defermon à l'Assemblée, qui prend sa place au fauteuil, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.488
Arrivée du Président Defermon à l'Assemblée, qui prend sa place au fauteuil, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]p.488
Députation de la société des amis de la Constitution de Sedan et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.488-489
Députation de la société des amis de la Constitution de Sedan et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.488-489
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.489
Renvoi au comité militaire de la pétition de la société de Sedan, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.489
Hommage de M. du Chaila, lieutenant de vaisseau, département de la Lozère, qui s'engage de payer la solde d'un volontaire pour la défense de la patrie, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.489
Hommage de M. du Chaila, lieutenant de vaisseau, département de la Lozère, qui s'engage de payer la solde d'un volontaire pour la défense de la patrie, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.489
Motion afin que l'hommage à la patrie de M. du Chalia soit mentionné au procès-verbal, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.489
Motion afin que l'hommage à la patrie de M. du Chalia soit mentionné au procès-verbal, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.489
Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.489-490
Rapport par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.489-490
Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.490
Projet de décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.490
Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Motion de M. Malouet afin que dans le décret sur l'institution des sourds-muets soit mentionné son premier auteur, l'Abbé de l'Épée, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.491
Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.491
Décret, présenté par M. Prieur au nom des comités de l'extinction de la mendicité, d'aliénation, des finances et de Constitution, sur l'institution des sourds-muets, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.491
Discours de l'abbé Sicard, premier instituteur actuel des sourds-muets, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.491-492
Discours de l'abbé Sicard, premier instituteur actuel des sourds-muets, et réponse du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.491-492
Motion de M. Salomon de La Saugerie pour l'impression du discours de M. l'abbé Sicard et du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.492
Motion de M. Salomon de La Saugerie pour l'impression du discours de M. l'abbé Sicard et du Président, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.492
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Infos
Référence bibliographique
Séance du soir.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 484-503.
Langue
Français
Nombre de pages
20
Première page
484
Dernière page
503
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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