Table des matières
Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.473
Projet de décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]p.473
Motion par M. Martineau sur l'article 2 du projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.473
Motion par M. Martineau sur l'article 2 du projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.473
Discussion concernant la motion de M. Martineau au projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.473
Discussion concernant la motion de M. Martineau au projet de décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.473
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.473
Adoption des articles 1 à 3 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.473
Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.473-474
Proposition par M. Goupilleau d'un article additionnel au décret de M. Le Brun, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.473-474
Motion de M. Malouet sur l'article additionnel au décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.474
Motion de M. Malouet sur l'article additionnel au décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.474
Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 4 à 7 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption de deux articles additionnels, présentés par M. Goupilleau, au titre Ier du décret de M. Le Brun sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption de deux articles additionnels, présentés par M. Goupilleau, au titre Ier du décret de M. Le Brun sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.474
Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.474-475
Adoption des articles 10 à 20 du titre Ier du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.474-475
Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.475
Adoption des articles 1 et 2 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.475
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.475
Discussion concernant les deux premiers articles du titre II du décret sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Discussion]p.475
Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.475-476
Adoption des articles 3 à 13 du titre II du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.475-476
Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.476
Adoption des articles 1 à 8 du titre III du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.476
Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.476-477
Adoption des articles 1 à 5 du titre IV du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.476-477
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.476
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Renvoi aux comités]p.476
Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.477
Adoption des articles 1 à 3 du titre V du décret, présenté par M. Le Brun au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]p.477
Hommage d'un citoyen de Paris de 300 livres en assignat pour l'entretien des gardes nationales à la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.477
Hommage d'un citoyen de Paris de 300 livres en assignat pour l'entretien des gardes nationales à la défense des frontières, lors de la séance du 21 juillet 1791[Don patriotique et hommage]p.477
Motion de M. Malouet afin que le comité des rapports intervienne sur l'affaire du sieur Poussel, injustement accusé, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.477
Motion de M. Malouet afin que le comité des rapports intervienne sur l'affaire du sieur Poussel, injustement accusé, lors de la séance du 21 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.477
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Lebrun et décret concernant les compagnies de finances.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 473-477.
Langue
Français
Nombre de pages
5
Première page
473
Dernière page
477
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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