Table des matières
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Rapport par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Rapport]pp.492-495
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Projet de décret, par M. Roussillon au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Projet de décret]pp.495-499
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Décret, présenté par M. Roussillon, au nom du comité d'agriculture et de commerce, concernant le commerce du Levant, lors de la séance du 21 juillet 1791[Décret]pp.499-503
Infos
Référence bibliographique
Rapport par M. Roussillon et décret sur le commerce du Levant.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 492-503.
Langue
Français
Nombre de pages
12
Première page
492
Dernière page
503
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
