Table des matières
Hommage de Miss Scot Godefrey d'une traduction anglaise de la constitution, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Hommage de Miss Scot Godefrey d'une traduction anglaise de la constitution, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Hommage de M. Palloy de portraits du roi et du premier président de l'Assemblée ainsi que six dessins, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Hommage de M. Palloy de portraits du roi et du premier président de l'Assemblée ainsi que six dessins, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Motion de citation au procès-verbal de l'hommage de M. Palloy ainsi que l'envoi d'une lettre à son attention, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.668
Motion de citation au procès-verbal de l'hommage de M. Palloy ainsi que l'envoi d'une lettre à son attention, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.668
Hommage de volumes d'une "Histoire générale de France" par M. Dagneux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Hommage de volumes d'une "Histoire générale de France" par M. Dagneux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.668
Motion de mention de l'hommage de M. Dagneux au procès-verbal, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.668
Motion de mention de l'hommage de M. Dagneux au procès-verbal, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.668
Hommages d'un plan d'un palais national par M. Molle et d'une médaille allégorique de M. Blondel, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.668-669
Hommages d'un plan d'un palais national par M. Molle et d'une médaille allégorique de M. Blondel, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]pp.668-669
Décret relatif à la compagnie de la prévôté de l’hôtel, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.669
Décret relatif à la compagnie de la prévôté de l’hôtel, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.669
Décret concernant le sieur Lataille, propriétaire du Jeu de Paume à Versailles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.669
Décret concernant le sieur Lataille, propriétaire du Jeu de Paume à Versailles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.669
Hommage de M. Lami de volumes du "Voyage pittoresque de la Grèce", lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.669
Hommage de M. Lami de volumes du "Voyage pittoresque de la Grèce", lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.669
Discussion sur le décret rendu le 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.669-670
Discussion sur le décret rendu le 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.669-670
Décret rapportant celui du 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.670
Décret rapportant celui du 29 septembre 1791 relatif à l’augmentation du nombre des officiers généraux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.670
Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]p.670
Discussion sur le préambule du décret rendu le 29 septembre 1791 relatif aux sociétés populaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]p.670
Décret portant répartition de gratifications entre les employés des bureaux de l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.670-673
Décret portant répartition de gratifications entre les employés des bureaux de l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.670-673
Décret relatif à M. Paris, architecte de l’Assemblée, et à MM. Vacquier et Février, inspecteur et sous-inspecteur des travaux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.673
Décret relatif à M. Paris, architecte de l’Assemblée, et à MM. Vacquier et Février, inspecteur et sous-inspecteur des travaux, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.673
Admission de la municipalité de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.673-674
Admission de la municipalité de Paris à la barre, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discours des députations ou de citoyens]pp.673-674
Réponse du président au discours de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Réponse du président au discours de M. Bailly, maire de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Lecture d’une lettre du directoire du département de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Lecture d’une lettre du directoire du département de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Informations sur les troubles à Arles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Informations sur les troubles à Arles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 28 septembre 1791 au matin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Lecture et adoption du procès-verbal de la séance du mercredi 28 septembre 1791 au matin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.674
Décret étendant l’amnistie aux condamnés pour fait d’émeute ou de révolte depuis le 1er mai 1788, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.674
Décret étendant l’amnistie aux condamnés pour fait d’émeute ou de révolte depuis le 1er mai 1788, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.674
Réponse du président à M. Pastorel, procureur général syndic du directoire du département de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Réponse du président à M. Pastorel, procureur général syndic du directoire du département de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Demande de relecture du décret qui défend qu'aucun membre prenne la parole lorsque le roi est présent, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Demande de relecture du décret qui défend qu'aucun membre prenne la parole lorsque le roi est présent, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.675
Motion relative à la venue du roi en séance, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.675
Don patriotique de M. Barthélémy, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.675
Don patriotique de M. Barthélémy, lors de la séance du 30 septembre 1791[Don patriotique et hommage]p.675
Décret relatif au sieur Gory, secrétaire de la commission envoyée par l’Assemblée dans les départements du Nord, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.675
Décret relatif au sieur Gory, secrétaire de la commission envoyée par l’Assemblée dans les départements du Nord, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.675
Lecture du décret rendu hier qui règle le cérémonial à observer lors de la présence du roi dans l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Lecture du décret rendu hier qui règle le cérémonial à observer lors de la présence du roi dans l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Demande d'exception pour le Président de la disposition de l’article 3 du décret qui règle le cérémonial à observer lors de la présence du roi dans l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Demande d'exception pour le Président de la disposition de l’article 3 du décret qui règle le cérémonial à observer lors de la présence du roi dans l’Assemblée, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.675
Motion en faveur du Président pour un discours en présence du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.675
Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Proposition adoptée de M. La Réveillère-Lépeaux sur un formulaire de correspondance entre le Corps législatif et le roi et insertion au procès-verbal du billet du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.675
Discussion à propos des sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.675-676
Discussion à propos des sieurs de La Salle et Desaudray, officiers de la garde nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.675-676
Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à la municipalité de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.676
Motion pour l'insertion au procès-verbal des remerciements, au nom de la nation, à la municipalité de Paris, lors de la séance du 30 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.676
Demande d'impression du compte rendu de la fabrication des 800 millions en assignats, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.676
Demande d'impression du compte rendu de la fabrication des 800 millions en assignats, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.676
Ordre du jour : rapport sur l’organisation de la garde du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.676
Ordre du jour : rapport sur l’organisation de la garde du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.676
Décret sur l’organisation de la garde du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.676-677
Décret sur l’organisation de la garde du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.676-677
Rapport par M. de Cernon pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.677
Rapport par M. de Cernon pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.677
Discussion sur une gratification pour le compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.677-678
Discussion sur une gratification pour le compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]pp.677-678
Décret pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.678
Décret pour le règlement du compte de M. Baudouin, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.678
Proposition d'un rapport pour des économies d'impression et ajournement de celle-ci, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.678
Proposition d'un rapport pour des économies d'impression et ajournement de celle-ci, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.678
Désignation de la députation devant se rendre au-devant du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.678
Désignation de la députation devant se rendre au-devant du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.678
Lecture d'une lettre et d'une note du ministre de la justice sur la sanction des décrets par le roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.678-679
Lecture d'une lettre et d'une note du ministre de la justice sur la sanction des décrets par le roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.678-679
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.679
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires. Adoption des articles 11 à 16 et 23 et rejet des articles 17 à 22, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.679
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]p.679
Suite de la discussion du projet de décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Discussion]p.679
Adoption des articles 24 à 36, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.679-680
Adoption des articles 24 à 36, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.679-680
Adoption de quatre articles additionnels au décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.680
Adoption de quatre articles additionnels au décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.680
Décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.680-683
Décret sur les délits et les peines militaires, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.680-683
Décret sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.683
Décret sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.683
Lettre du ministre des contributions publiques, lors de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.685-686
Lettre du ministre des contributions publiques, lors de la séance du 30 septembre 1791[Lettre]pp.685-686
Lecture des départements qui ont terminé la répartition des contributions, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.686
Lecture des départements qui ont terminé la répartition des contributions, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.686
Compte rendu par M. Camus de l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.686
Compte rendu par M. Camus de l’état de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Rapport]p.686
Décret relatif aux indemnités dues pour maîtrises et jurandes, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.686-687
Décret relatif aux indemnités dues pour maîtrises et jurandes, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]pp.686-687
Décret relatif aux dépenses des bureaux de l’administrateur de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.687
Décret relatif aux dépenses des bureaux de l’administrateur de la caisse de l’extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.687
Décret sur la garde des côtes et la suppression des corvettes d’instruction, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.687
Décret sur la garde des côtes et la suppression des corvettes d’instruction, lors de la séance du 30 septembre 1791[Décret]p.687
Précisions de M. Camus sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.687-688
Précisions de M. Camus sur la caisse de l'extraordinaire, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.687-688
Attestation du rapport de M. Montesquiou par M. Anson, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Attestation du rapport de M. Montesquiou par M. Anson, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Suspension de séance pour l'entrée du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Suspension de séance pour l'entrée du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Discours du roi pour la clôture des séances de l’Assemblée nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Discours du roi pour la clôture des séances de l’Assemblée nationale, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.688
Réponse du président au roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.688-689
Réponse du président au roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.688-689
Sortie du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.689
Sortie du roi, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.689
Lecture du procès-verbal de la séance de ce jour et fin des travaux de la constituante, levée de séance, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.689
Lecture du procès-verbal de la séance de ce jour et fin des travaux de la constituante, levée de séance, lors de la séance du 30 septembre 1791[Déroulement des séances]p.689
Infos
Référence bibliographique
30 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1888. pp. 668-699.
Langue
Français
Nombre de pages
32
Première page
668
Dernière page
699
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