Table des matières
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), chargeant le pouvoir exécutif de fournir des moyens aux députés des Deux-Ponts (Moselle) pour protéger les réfugiés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.88
Décret, proposé par Merlin (de Thionville), chargeant le pouvoir exécutif de fournir des moyens aux députés des Deux-Ponts (Moselle) pour protéger les réfugiés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.88
Motion de Merlin (de Thionville) appuyant la pétition des réfugiés de l'ancienne principauté des Deux-Ponts demandant des secours, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.89
Motion de Merlin (de Thionville) appuyant la pétition des réfugiés de l'ancienne principauté des Deux-Ponts demandant des secours, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.89
Lettre des citoyens Lejeune et Roux, représentants dans l'Aisne, transmettant leurs proclamation et l'arrêté pris sur la déchristianisation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.98-99
Lettre des citoyens Lejeune et Roux, représentants dans l'Aisne, transmettant leurs proclamation et l'arrêté pris sur la déchristianisation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.98-99
Proclamation et arrêté de déchristianisation des représentants Lejeune et Roux aux citoyens du département de l'Aisne, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.99
Proclamation et arrêté de déchristianisation des représentants Lejeune et Roux aux citoyens du département de l'Aisne, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.99
Arrêté des représentants en mission dans l'Aisne sur le transfert à la Monnaie des métaux et dépouilles d'églises, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.100
Arrêté des représentants en mission dans l'Aisne sur le transfert à la Monnaie des métaux et dépouilles d'églises, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.100
Lettre du représentant Roux, ancien vicaire épiscopal de la Haute-Marne, assurant la Convention de la conviction de ses mesures de déchristianisation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.100
Lettre du représentant Roux, ancien vicaire épiscopal de la Haute-Marne, assurant la Convention de la conviction de ses mesures de déchristianisation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.100
Pétition à la barre des citoyens des États-Unis de l'Amérique réclamant la création d'une commission des affaires américaines et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.101-102
Pétition à la barre des citoyens des États-Unis de l'Amérique réclamant la création d'une commission des affaires américaines et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.101-102
Renvoi aux comités de salut public et de commerce, sur la motion de Ramel-Nogaret, de la pétition des citoyens des États-Unis de l'Amérique demandant une commission des affaires américaines, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.101
Renvoi aux comités de salut public et de commerce, sur la motion de Ramel-Nogaret, de la pétition des citoyens des États-Unis de l'Amérique demandant une commission des affaires américaines, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.101
Motion de Ramel portant création d'une commission des affaires américaines par le comité de commerce en concertation avec le comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.102
Motion de Ramel portant création d'une commission des affaires américaines par le comité de commerce en concertation avec le comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.102
Décret, sur le rapport de Chénier au nom du comité d'instruction publique, relatif aux inhumations de Mirabeau et Marat au Panthéon français, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Décret, sur le rapport de Chénier au nom du comité d'instruction publique, relatif aux inhumations de Mirabeau et Marat au Panthéon français, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Décret, sur la motion de Coupé (de l'Oise) chargeant le comité d'instruction publique du rapport sur une fête républicaine le jour de l'apothéose de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Décret, sur la motion de Coupé (de l'Oise) chargeant le comité d'instruction publique du rapport sur une fête républicaine le jour de l'apothéose de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), chargeant le comité d'instruction publique de faire un rapport sur la mort des représentants Beauvais et Bayle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Décret, sur la motion de Merlin (de Thionville), chargeant le comité d'instruction publique de faire un rapport sur la mort des représentants Beauvais et Bayle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.103
Rapport de Chénier, au nom du comité d'instruction publique, relatif au retrait du corps de Mirabeau et au transfert des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.104-105
Rapport de Chénier, au nom du comité d'instruction publique, relatif au retrait du corps de Mirabeau et au transfert des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.104-105
Projet de décret, présenté par Chénier au nom du comité d'instruction publique, relatif au retrait du corps de Mirabeau et au transfert des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Projet de décret]pp.105-106
Projet de décret, présenté par Chénier au nom du comité d'instruction publique, relatif au retrait du corps de Mirabeau et au transfert des cendres de Marat au Panthéon, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Projet de décret]pp.105-106
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une pétition de l'accusateur public du tribunal criminel du Nord, relatif à la peine de déportation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]pp.106-107
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, sur une pétition de l'accusateur public du tribunal criminel du Nord, relatif à la peine de déportation, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]pp.106-107
Renvoi au comité des finances pour rapport sous trois jours de la pétition de la commune de Dijon demandant l'échange de 200.000 livres assignats démonétisés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.107
Renvoi au comité des finances pour rapport sous trois jours de la pétition de la commune de Dijon demandant l'échange de 200.000 livres assignats démonétisés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.107
Motion de Frécine demandant un rapport sous trois jours au comité des finances de la pétition de la commune de Dijon sur l'échange de 200.000 livres assignats démonétisés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.107
Motion de Frécine demandant un rapport sous trois jours au comité des finances de la pétition de la commune de Dijon sur l'échange de 200.000 livres assignats démonétisés, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.107
Renvoi au ministre de la guerre et au comité des secours publics de la pétition du citoyen Lauron, qui demande un secours provisoire, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.108
Renvoi au ministre de la guerre et au comité des secours publics de la pétition du citoyen Lauron, qui demande un secours provisoire, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.108
Motion de Merlin (de Thionville) sur la pétition à la barre du citoyen Lauron père en faveur de son fils et intervention du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.108
Motion de Merlin (de Thionville) sur la pétition à la barre du citoyen Lauron père en faveur de son fils et intervention du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.108
Intervention de Danton relative aux innovations présentées en don par la députation du lycée des Arts, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discussion]p.110
Intervention de Danton relative aux innovations présentées en don par la députation du lycée des Arts, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discussion]p.110
Motion de Cambon relative à l'annulation des legs faits par leurs maîtres aux anciens domestiques, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.111
Motion de Cambon relative à l'annulation des legs faits par leurs maîtres aux anciens domestiques, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.111
Motion de Levasseur demandant la mention honorable pour la députation des membres des sections de Paris, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.113
Motion de Levasseur demandant la mention honorable pour la députation des membres des sections de Paris, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.113
Décret, sur la motion de David, accordant au citoyen Dutaillis, un secours provisoire de 1.200 livres, renvoyant au comité de liquidation a pétition pour en faire un rapport, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.114
Décret, sur la motion de David, accordant au citoyen Dutaillis, un secours provisoire de 1.200 livres, renvoyant au comité de liquidation a pétition pour en faire un rapport, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.114
Motion de David pour accorder un secours provisoire au citoyen Dutaillis et renvoyer sa pétition au comité des secours, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.114
Motion de David pour accorder un secours provisoire au citoyen Dutaillis et renvoyer sa pétition au comité des secours, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.114
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la nouvelle division du temps dans le calendrier républicain, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.116
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom du comité de législation, relatif à la nouvelle division du temps dans le calendrier républicain, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]p.116
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, ordonnant aux représentants du peuple envoyés en commission de se conformer aux arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]pp.116-117
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de salut public, ordonnant aux représentants du peuple envoyés en commission de se conformer aux arrêtés du comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Décret]pp.116-117
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif aux opérations du comité de salut public dans la campagne actuelle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.117-122
Rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, relatif aux opérations du comité de salut public dans la campagne actuelle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.117-122
Rapport de Barrère relatif aux opérations du comité de salut public dans la campagne actuelle, d'après le Moniteur universel, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.122-127
Rapport de Barrère relatif aux opérations du comité de salut public dans la campagne actuelle, d'après le Moniteur universel, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Rapport]pp.122-127
Intervention autour du rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, sur les opérations dans la campagne actuelle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discussion]p.127
Intervention autour du rapport de Barrère, au nom du comité de salut public, sur les opérations dans la campagne actuelle, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discussion]p.127
Levée de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.128
Levée de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793), et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.128
Lettre de Lavoisier relative à ses fonctions d'ancien fermier général et de membre de la commission des poids et mesures, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Lettre]pp.130-131
Lettre de Lavoisier relative à ses fonctions d'ancien fermier général et de membre de la commission des poids et mesures, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Lettre]pp.130-131
Passage à l'ordre du jour sur la motion d'Osselin qui réclame le paiement de la portion de son indemnité jusqu'à son incarcération, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.132
Passage à l'ordre du jour sur la motion d'Osselin qui réclame le paiement de la portion de son indemnité jusqu'à son incarcération, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.132
Résumé de la lettre du ministre de la guerre relative à Aubry, fils d'Olympe de Gouges, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.132-133
Résumé de la lettre du ministre de la guerre relative à Aubry, fils d'Olympe de Gouges, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.132-133
Lettre du citoyen Jourdan, général en chef de l'armée du Nord, au ministre de la guerre, relative à l'arrêté pris sur les opérations à mener, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Lettre]p.134
Lettre du citoyen Jourdan, général en chef de l'armée du Nord, au ministre de la guerre, relative à l'arrêté pris sur les opérations à mener, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Lettre]p.134
Lettre des représentants Saint-Just et Lebas, commissaires à l'armée du Rhin, relative aux opérations à mener, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.134-135
Lettre des représentants Saint-Just et Lebas, commissaires à l'armée du Rhin, relative aux opérations à mener, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.134-135
Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.136
Arrêté du comité de Salut public relatif à l'offensive à mener contre les rebelles, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités de l’Assemblée]p.136
Plan de campagne des armées de l'Ouest et de Brest réunies, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.137
Plan de campagne des armées de l'Ouest et de Brest réunies, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]p.137
Lettres du représentant Pocholle relatives à la situation militaire dans le département d'Ille-et-Vilaine, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.137-138
Lettres du représentant Pocholle relatives à la situation militaire dans le département d'Ille-et-Vilaine, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.137-138
Infos
Référence bibliographique
Séance du 5 frimaire an II (Lundi 25 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 83-138.
Langue
Français
Nombre de pages
56
Première page
83
Dernière page
138
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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