Table des matières
Pétition à la barre des citoyens des États-Unis de l'Amérique réclamant la création d'une commission des affaires américaines et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.101-102
Pétition à la barre des citoyens des États-Unis de l'Amérique réclamant la création d'une commission des affaires américaines et réponse du Président, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.101-102
Renvoi aux comités de salut public et de commerce, sur la motion de Ramel-Nogaret, de la pétition des citoyens des États-Unis de l'Amérique demandant une commission des affaires américaines, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.101
Renvoi aux comités de salut public et de commerce, sur la motion de Ramel-Nogaret, de la pétition des citoyens des États-Unis de l'Amérique demandant une commission des affaires américaines, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.101
Motion de Ramel portant création d'une commission des affaires américaines par le comité de commerce en concertation avec le comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.102
Motion de Ramel portant création d'une commission des affaires américaines par le comité de commerce en concertation avec le comité de salut public, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.102
Infos
Référence bibliographique
Les citoyens des États-Unis de l’Amérique sont admis à la barre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 101-102.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
101
Dernière page
102
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
