Décret, sur la motion de David, accordant au citoyen Dutaillis, un secours provisoire de 1.200 livres, renvoyant au comité de liquidation a pétition pour en faire un rapport, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
Jacques Louis David. Décret, sur la motion de David, accordant au citoyen Dutaillis, un secours provisoire de 1.200 livres, renvoyant au comité de liquidation a pétition pour en faire un rapport, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 114.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
114
Dernière page
114
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le