Don par le citoyen Rougane du brevet et des arrérages de sa pension de 540 livres, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Don par le citoyen Rougane du brevet et des arrérages de sa pension de 540 livres, lors de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 87.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
87
Dernière page
87
Typologie documentaire
Don patriotique et hommage
Modifié le