Table des matières
Passage à l'ordre du jour sur la motion d'Osselin qui réclame le paiement de la portion de son indemnité jusqu'à son incarcération, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.132
Passage à l'ordre du jour sur la motion d'Osselin qui réclame le paiement de la portion de son indemnité jusqu'à son incarcération, en annexe de la séance du 5 frimaire an II (25 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.132
Infos
Référence bibliographique
Lettre d’Osselin relative à son indemnité.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 132.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
132
Dernière page
132
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
Modifié le
