Barrère de Vieuzac Bertrand, Royer Honoré Joseph, Tronchet François Denis, Robespierre Maximilien François Marie Isidore Joseph de, Mougins de Roquefort Jean Joseph, Clermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte de, Riffard de Saint-Martin François-Jérôme. Suite de la discussion sur l'ordre judiciaire, sur la question de savoir si le tribunal de cassation sera sédentaire ou ambulant, lors de la séance du 25 mai 1790. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1883. pp. 669-675.