Table des matières
Extrait du registre des délibérations du comité de surveillance et de sûreté générale de la commune de Saint-Arnoult (Seine-et-Oise) relatif à l'arrêté qui détruit les signes de la superstition, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.559
Extrait du registre des délibérations du comité de surveillance et de sûreté générale de la commune de Saint-Arnoult (Seine-et-Oise) relatif à l'arrêté qui détruit les signes de la superstition, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.559
Rapport du représentant Boisset relatif à sa mission dans les départements de la Drôme, de l'Hérault, de l'Ardèche et du Gard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.560-561
Rapport du représentant Boisset relatif à sa mission dans les départements de la Drôme, de l'Hérault, de l'Ardèche et du Gard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.560-561
Lettre des représentants Lacoste, Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, relative aux opérations menées à Bitche et Bliescastel, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.561
Lettre des représentants Lacoste, Soubrany et Richaud, en mission près l'armée de la Moselle, relative aux opérations menées à Bitche et Bliescastel, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.561
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d’Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à l’attentat qui a eu lieu à Tours le 23 et 24 brumaire, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.566
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans les départements d’Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, relatif à l’attentat qui a eu lieu à Tours le 23 et 24 brumaire, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.566
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans les départements d’Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, établissant une commission militaire pour juger les coupables de l’attentat à Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.566-567
Arrêté pris par le représentant Guimberteau, en mission dans les départements d’Indre-et-Loire et Loir-et-Cher, établissant une commission militaire pour juger les coupables de l’attentat à Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.566-567
Lettre du représentant Ehrmann, en mission près l'armée de la Moselle, relative aux opérations menées à Sarrebruck, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.569-570
Lettre du représentant Ehrmann, en mission près l'armée de la Moselle, relative aux opérations menées à Sarrebruck, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.569-570
Lettre du président de la société populaire de Cany (Seine-Inférieure) qui témoigne du dévouement patriotique de ses concitoyens qui ont offert des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571
Lettre du président de la société populaire de Cany (Seine-Inférieure) qui témoigne du dévouement patriotique de ses concitoyens qui ont offert des effets d'habillement pour les défenseurs de la patrie, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.571
Renvoi au représentant Francastel, en mission dans le département d'Indre-et-Loire, de la dénonciation dirigée contre Senard par la députation de la société populaire de Tours et défense de celui-ci par Richard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.573
Renvoi au représentant Francastel, en mission dans le département d'Indre-et-Loire, de la dénonciation dirigée contre Senard par la députation de la société populaire de Tours et défense de celui-ci par Richard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.573
Intervention de Richard en défense du citoyen Senard, dénoncé par la société populaire de Tours, et demande de renvoyer l'affaire au comité de salut public, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discussion]pp.579-580
Intervention de Richard en défense du citoyen Senard, dénoncé par la société populaire de Tours, et demande de renvoyer l'affaire au comité de salut public, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discussion]pp.579-580
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Choudieu, de l'affaire concernant la dénonciation du citoyen Senard par la société populaire de Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.580
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Choudieu, de l'affaire concernant la dénonciation du citoyen Senard par la société populaire de Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.580
Décret, proposé par Monnel au nom du comité de sûreté générale, chargeant ce comité de retirer chez Basire les minutes des décrets et autres pièces qu'il avait entre les mains comme secrétaire de la Convention, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]pp.582-583
Décret, proposé par Monnel au nom du comité de sûreté générale, chargeant ce comité de retirer chez Basire les minutes des décrets et autres pièces qu'il avait entre les mains comme secrétaire de la Convention, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]pp.582-583
Lettre du représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, qui expose le nombre de contre-révolutionnaires renfermés dans les prisons de Poitiers et demande d'y établir un tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.583-584
Lettre du représentant Ingrand, en mission dans le département de la Vienne, qui expose le nombre de contre-révolutionnaires renfermés dans les prisons de Poitiers et demande d'y établir un tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.583-584
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité des surveillance des marchés, relatif à la continuation de l'inventaire des papiers et comptes de la Compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Décret, présenté par Clauzel au nom du comité des surveillance des marchés, relatif à la continuation de l'inventaire des papiers et comptes de la Compagnie Masson et d'Espagnac, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Lettre du ministre de la Marine Dalbarade demandant à la Convention une indemnité pour le citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.585-586
Lettre du ministre de la Marine Dalbarade demandant à la Convention une indemnité pour le citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.585-586
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, relatif aux secours à accorder aux familles des militaires et marins, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.586
Décret, présenté par Ducos au nom du comité des secours publics, relatif aux secours à accorder aux familles des militaires et marins, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.586
Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Simonet qui se plaint d'un jugement du tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.586
Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition de la citoyenne Simonet qui se plaint d'un jugement du tribunal de police correctionnelle, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.586
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant des secours provisoires, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]pp.586-587
Décret, présenté par Sallengros au nom du comité des secours publics, accordant des secours provisoires, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]pp.586-587
Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Boys, motivé sur les lois du 10 juin et 2 octobre, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.587
Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Boys, motivé sur les lois du 10 juin et 2 octobre, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.587
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, anéantissant un arrêt du Parlement de Bordeaux adjudicatif d'un retrait féodal exercé contre le citoyen Durant, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.587
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, anéantissant un arrêt du Parlement de Bordeaux adjudicatif d'un retrait féodal exercé contre le citoyen Durant, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.587
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif aux délais des pourvois en cassation en matière civile, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.587
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif aux délais des pourvois en cassation en matière civile, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.587
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au matin et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.587
Levée de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793) au matin et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.587
Rapport, présenté par Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, relatif aux domaines aliénés, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.587-588
Rapport, présenté par Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, relatif aux domaines aliénés, d'après le Moniteur universel, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.587-588
Rapport, présenté par Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, relatif aux domaines aliénés, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.589-593
Rapport, présenté par Cambon au nom des comités des domaines, de législation et des finances, relatif aux domaines aliénés, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.589-593
Lettre du représentant Dubouchet, écrite lors de sa mission dans la Seine-et-Marne, se plaignant de sa dénonciation aux Jacobins, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.593
Lettre du représentant Dubouchet, écrite lors de sa mission dans la Seine-et-Marne, se plaignant de sa dénonciation aux Jacobins, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.593
Compte-rendu par le représentant Dubouchet relatif à sa mission dans le département de Seine-et-Marne et autres adjacents, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.593-599
Compte-rendu par le représentant Dubouchet relatif à sa mission dans le département de Seine-et-Marne et autres adjacents, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.593-599
Lettre du représentant Mallarmé annonçant qu'une indisposition l'a empêché de rejoindre son poste à la Convention, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Lettre]pp.601-602
Lettre du représentant Mallarmé annonçant qu'une indisposition l'a empêché de rejoindre son poste à la Convention, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Lettre]pp.601-602
Rapport, présenté par Cambon, sur les domaines aliénés, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.604-605
Rapport, présenté par Cambon, sur les domaines aliénés, d'après le Journal des Débats et des Décrets, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.604-605
Rapport, présenté par Cambon, sur les domaines aliénés, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.605-606
Rapport, présenté par Cambon, sur les domaines aliénés, d'après le Mercure universel, en annexe de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Rapport]pp.605-606
Infos
Référence bibliographique
Séance du ler frimaire an II (Jeudi 21 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 558-606.
Langue
Français
Nombre de pages
49
Première page
558
Dernière page
606
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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