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Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Décret]p.585
Lettre du ministre de la Marine Dalbarade demandant à la Convention une indemnité pour le citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.585-586
Lettre du ministre de la Marine Dalbarade demandant à la Convention une indemnité pour le citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discours et production des ministres]pp.585-586
Infos
Référence bibliographique
Décret accordant une indemnité de 2.000 livres au citoyen Bourneuf.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 585-586.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
585
Dernière page
586
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
