Table des matières
Renvoi au représentant Francastel, en mission dans le département d'Indre-et-Loire, de la dénonciation dirigée contre Senard par la députation de la société populaire de Tours et défense de celui-ci par Richard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.573
Renvoi au représentant Francastel, en mission dans le département d'Indre-et-Loire, de la dénonciation dirigée contre Senard par la députation de la société populaire de Tours et défense de celui-ci par Richard, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.573
Intervention de Richard en défense du citoyen Senard, dénoncé par la société populaire de Tours, et demande de renvoyer l'affaire au comité de salut public, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discussion]pp.579-580
Intervention de Richard en défense du citoyen Senard, dénoncé par la société populaire de Tours, et demande de renvoyer l'affaire au comité de salut public, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Discussion]pp.579-580
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Choudieu, de l'affaire concernant la dénonciation du citoyen Senard par la société populaire de Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.580
Renvoi au comité de salut public, sur la motion de Choudieu, de l'affaire concernant la dénonciation du citoyen Senard par la société populaire de Tours, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.580
Infos
Référence bibliographique
Pétition de la Société populaire de Tours.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. pp. 573-580.
Langue
Français
Nombre de pages
8
Première page
573
Dernière page
580
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
