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Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Boys, motivé sur les lois du 10 juin et 2 octobre, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.587
Passage à l'ordre du jour, présenté par Bézard au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Boys, motivé sur les lois du 10 juin et 2 octobre, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.587
Infos
Référence bibliographique
La Convention passe à l’ordre du jour sur la pétition de François-Julien Boys, homme de loi.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 587.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
587
Dernière page
587
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
Modifié le
