Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793)

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Référence bibliographique
Joseph Augustin Crassous de Médeuil. Décret, présenté par Crassous au nom des comités des finances et de marine, accordant au citoyen Bourneuf, capitaine au bataillon d'Afrique, la somme de 2000 livres à titre d'indemnisation, lors de la séance du 1er frimaire an II (21 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1911. p. 585.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
585
Dernière page
585
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/66d69299-8154-4ed0-bef7-5dc99854fb30/manifest
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