Table des matières
Extrait des registres du conseil du département de la Loire-Inférieure relatif aux discours prononcés par le citoyen Minée, évêque de ce département, lors de sa démission et de sa renonciation aux fonctions sacerdotales, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.666-668
Extrait des registres du conseil du département de la Loire-Inférieure relatif aux discours prononcés par le citoyen Minée, évêque de ce département, lors de sa démission et de sa renonciation aux fonctions sacerdotales, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]pp.666-668
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, relative au jugement rendu par le tribunal révolutionnaire de Rochefort contre 10 officiers du vaisseau l'Apollon, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.669-670
Lettre des représentants Laignelot et Lequinio, en mission dans le département de la Charente-Inférieure, relative au jugement rendu par le tribunal révolutionnaire de Rochefort contre 10 officiers du vaisseau l'Apollon, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.669-670
Lettre du procureur général syndic du département des Hautes-Pyrénées qui éloge la conduite des habitants du canton de Trie, district de Tarbes, qui offrent à la patrie 6 chevaux équipés, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.671-672
Lettre du procureur général syndic du département des Hautes-Pyrénées qui éloge la conduite des habitants du canton de Trie, district de Tarbes, qui offrent à la patrie 6 chevaux équipés, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.671-672
Lettre du général de division Balland, du quartier général de Solre-le-Château, relative au trait de bravoure de la patrouille de 8 dragons du 3e régiment commandée par le brigadier Coquillon, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Lettre]p.679
Lettre du général de division Balland, du quartier général de Solre-le-Château, relative au trait de bravoure de la patrouille de 8 dragons du 3e régiment commandée par le brigadier Coquillon, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Lettre]p.679
Lettre des représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans le département de la Seine-Inférieure et circonvoisins, qui font part à la Convention des progrès de leur mission, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.680-681
Lettre des représentants Delacroix, Legendre et Louchet, en mission dans le département de la Seine-Inférieure et circonvoisins, qui font part à la Convention des progrès de leur mission, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.680-681
Lettre de démission du citoyen Chevalier, député du département de la Sarthe, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Demande de congés]p.681
Lettre de démission du citoyen Chevalier, député du département de la Sarthe, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Demande de congés]p.681
Adresse de la société populaire de Brive (Corrèze) qui fait part à la Convention du zèle infatigable pour la propagation des principes de la révolution et envoie le procès-verbal d'une fête civique, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.682
Adresse de la société populaire de Brive (Corrèze) qui fait part à la Convention du zèle infatigable pour la propagation des principes de la révolution et envoie le procès-verbal d'une fête civique, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.682
Discours de la députation du 11e bataillon de Paris, venue se justifier des imputations qui lui ont été faites, et réponse du Président, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.686-688
Discours de la députation du 11e bataillon de Paris, venue se justifier des imputations qui lui ont été faites, et réponse du Président, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.686-688
Adresse proposée par Robespierre en réponse aux manifestes des rois ligués contre la République, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]pp.690-697
Adresse proposée par Robespierre en réponse aux manifestes des rois ligués contre la République, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]pp.690-697
Pétition des députés du district de Roanne, qui font connaître à la Convention l'erreur causé par un excès de malveillance et demandent séparation d'avec l'administration supérieure, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.697-699
Pétition des députés du district de Roanne, qui font connaître à la Convention l'erreur causé par un excès de malveillance et demandent séparation d'avec l'administration supérieure, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.697-699
Décret, présenté par Lion au nom du comité de marine, relatif à l'affaire du citoyen Baudin, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.699
Décret, présenté par Lion au nom du comité de marine, relatif à l'affaire du citoyen Baudin, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.699
Décret autorisant les commissaires près les armées à prendre les mesures les plus promptes et les plus sûres pour l’échange des prisonniers, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.699
Décret autorisant les commissaires près les armées à prendre les mesures les plus promptes et les plus sûres pour l’échange des prisonniers, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.699
Discussion sur la lettre du ministre de la guerre Bouchotte relative à l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.699-700
Discussion sur la lettre du ministre de la guerre Bouchotte relative à l'échange des prisonniers de guerre, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.699-700
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Dufour tendant à faire reviser son procès, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.700
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Oudot au nom du comité de législation, sur la pétition du citoyen Dufour tendant à faire reviser son procès, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.700
Passage à l'ordre du jour sur la demande faite par les capitaines de tartanes, de la commune de Cette, de porter à 40 livres par tonneau le fret de leurs tartanes, au lieu de 24 livres, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.701
Passage à l'ordre du jour sur la demande faite par les capitaines de tartanes, de la commune de Cette, de porter à 40 livres par tonneau le fret de leurs tartanes, au lieu de 24 livres, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.701
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, renvoyant le citoyen Varlet au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.701
Décret, présenté par Rivière au nom du comité de surveillance et de l'examen des marchés de l'armée, renvoyant le citoyen Varlet au tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.701
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, cassant et annulant un arrêté du département de l'Yonne du 3 de ce mois, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.701
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, cassant et annulant un arrêté du département de l'Yonne du 3 de ce mois, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]p.701
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à une délibération prise, le 3 frimaire, par les administrateurs du département de l'Yonne, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]p.702
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif à une délibération prise, le 3 frimaire, par les administrateurs du département de l'Yonne, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]p.702
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, d'aliénation, des domaines nationaux et d'agriculture, relatif à la faculté donnée aux acquéreurs de biens nationaux de résilier les baux, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]pp.702-704
Décret, présenté par Merlin (de Douai) au nom des comités de législation, d'aliénation, des domaines nationaux et d'agriculture, relatif à la faculté donnée aux acquéreurs de biens nationaux de résilier les baux, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Décret]pp.702-704
Levée de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Levée de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.704
Pétition de la société populaire de Longwy demandant la mise en application du décret qui prescrit au comité d'instruction publique de répandre des feuilles de morale et la liste de ceux qui ont bien mérité de la patrie, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.704-705
Pétition de la société populaire de Longwy demandant la mise en application du décret qui prescrit au comité d'instruction publique de répandre des feuilles de morale et la liste de ceux qui ont bien mérité de la patrie, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.704-705
Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.706
Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.706
Lettre écrite par le représentant Laloy pour le citoyen Morel et sa femme, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Lettre]pp.706-707
Lettre écrite par le représentant Laloy pour le citoyen Morel et sa femme, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Lettre]pp.706-707
Lecture par Voulland et discussion sur la lettre de Calonne trouvée dans les papiers d'un navire anglais qui se trouvait dans le port de Cette, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.707-708
Lecture par Voulland et discussion sur la lettre de Calonne trouvée dans les papiers d'un navire anglais qui se trouvait dans le port de Cette, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.707-708
Intervention d'Amar, au nom du comité de sûreté générale, sur l'arrestation de Rabaut-Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]p.710
Intervention d'Amar, au nom du comité de sûreté générale, sur l'arrestation de Rabaut-Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Rapport]p.710
Discussion engagée sur l'annonce fait par Amar de l'arrestation de Rabaut-Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.710-711
Discussion engagée sur l'annonce fait par Amar de l'arrestation de Rabaut-Saint-Etienne et de Rabaut-Pomier, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.710-711
Renvoi au comité de salut public, pour un nouvel examen, des mesures proposées par Barère pour rassurer les citoyens sur leurs idées religieuses, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.711-712
Renvoi au comité de salut public, pour un nouvel examen, des mesures proposées par Barère pour rassurer les citoyens sur leurs idées religieuses, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Renvoi aux comités]pp.711-712
Intervention de Robespierre proposant un ensemble de mesures tendant à assurer la liberté des cultes, et prises de parole de Cambon et Philippeaux, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.712-713
Intervention de Robespierre proposant un ensemble de mesures tendant à assurer la liberté des cultes, et prises de parole de Cambon et Philippeaux, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Discussion]pp.712-713
Renvoi au comité de salut public des propositions exprimées par Robespierre assurant la libertés des cultes, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.713
Renvoi au comité de salut public des propositions exprimées par Robespierre assurant la libertés des cultes, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)[Renvoi aux comités]p.713
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 frimaire an II (Jeudi 5 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. pp. 653-719.
Langue
Français
Nombre de pages
67
Première page
653
Dernière page
719
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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