Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)

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Référence bibliographique
Bertrand Barrère de Vieuzac. Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1912. p. 706.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
706
Dernière page
706
Type
Motion et motion d'ordre
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/deff766b-e2ec-423b-8e2d-12e38e836027/manifest
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