Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)

Motion de Barère demandant la présence d'un représentant dans le district de Belley, département de l'Ain, pour s'occuper de la mise en exécution de l'arrêté du député Prost, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. p. 706.