Extrait du registre des délibérations de la société populaire de Vernoux (Ardèche) qui atteste avoir enlevé de la commune tous les souvenirs des rois et des seigneurs, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de la société populaire de Vernoux (Ardèche) qui atteste avoir enlevé de la commune tous les souvenirs des rois et des seigneurs, lors de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 674-675.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
674
Dernière page
675
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le