Table des matières
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal du 12 décembre lors de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.433
Ouverture de la séance et lecture du procès verbal du 12 décembre lors de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.433
Délibération des administrateurs du département du Puy-de-Dôme concernant la résistance des ecclésiastiques à l'exécution des décrets lors de la séance du 13 décembre 1790[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.433
Délibération des administrateurs du département du Puy-de-Dôme concernant la résistance des ecclésiastiques à l'exécution des décrets lors de la séance du 13 décembre 1790[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.433
Décrets présentés par M. Prévot du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux à différentes municipalités lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]pp.433-434
Décrets présentés par M. Prévot du comité d'aliénation portant vente de biens nationaux à différentes municipalités lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]pp.433-434
Rapport de M. Herwin au nom du comité de l'agriculture et de commerce et du comité diplomatique concernant l'affaire de MM. Bacque et Chapellon, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Rapport]pp.434-435
Rapport de M. Herwin au nom du comité de l'agriculture et de commerce et du comité diplomatique concernant l'affaire de MM. Bacque et Chapellon, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Rapport]pp.434-435
Projet de décret de M. Herwin réclamant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Projet de décret]p.435
Projet de décret de M. Herwin réclamant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Projet de décret]p.435
Discussion concernant la demande d'indemnité de MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.435-436
Discussion concernant la demande d'indemnité de MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.435-436
Décret concernant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Décret concernant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Décret de M. Camus du comité d'aliénation portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Guillotière, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Décret de M. Camus du comité d'aliénation portant vente des domaines nationaux à la municipalité de La Guillotière, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.436-437
Suite de la discussion sur le projet de décret concernant la fabrication d'une petite monnaie, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.436-437
Proposition de M. de Virieu d'inviter MM. l'évêque d'Autun et de Mirabeau aux conférences lors de la séance du 13 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.437
Proposition de M. de Virieu d'inviter MM. l'évêque d'Autun et de Mirabeau aux conférences lors de la séance du 13 décembre 1790[Motion et motion d'ordre]p.437
Demande de congé de M. de Crécy lors de la séance du 13 décembre 1790[Demande de congés]p.437
Demande de congé de M. de Crécy lors de la séance du 13 décembre 1790[Demande de congés]p.437
Discussion concernant le rapport de M. Dinocheau sur les offices ministériels et leur liquidation lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.449-456
Discussion concernant le rapport de M. Dinocheau sur les offices ministériels et leur liquidation lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.449-456
Interruption de la discussion suite à une question urgente lors de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.456
Interruption de la discussion suite à une question urgente lors de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.456
Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.457-458
Discussion concernant les troubles dans le département du Lot et les mesures pour le rétablissement de l'ordre lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.457-458
Trois décrets, présentés par MM. Dupont et Prugnon, portant sur l'aliénation de domaines nationaux lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.458
Trois décrets, présentés par MM. Dupont et Prugnon, portant sur l'aliénation de domaines nationaux lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.458
Clôture de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.459
Clôture de la séance du 13 décembre 1790[Déroulement des séances]p.459
Infos
Référence bibliographique
13 décembre 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 433-460.
Langue
Français
Nombre de pages
28
Première page
433
Dernière page
460
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
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