Table des matières
Rapport de M. Herwin au nom du comité de l'agriculture et de commerce et du comité diplomatique concernant l'affaire de MM. Bacque et Chapellon, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Rapport]pp.434-435
Rapport de M. Herwin au nom du comité de l'agriculture et de commerce et du comité diplomatique concernant l'affaire de MM. Bacque et Chapellon, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Rapport]pp.434-435
Projet de décret de M. Herwin réclamant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Projet de décret]p.435
Projet de décret de M. Herwin réclamant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Projet de décret]p.435
Discussion concernant la demande d'indemnité de MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.435-436
Discussion concernant la demande d'indemnité de MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, armateurs, lors de la séance du 13 décembre 1790[Discussion]pp.435-436
Décret concernant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Décret concernant l'indemnité pour MM. Bacque, Chapellon et Tronchaud, des armateurs dépouillés de leurs navires par des corsaires algériens, lors de la séance du 13 décembre 1790[Décret]p.436
Infos
Référence bibliographique
Rapport et décret sur l’affaire de MM. de Bacque et Chapellon, armateurs.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1885. pp. 434-436.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
434
Dernière page
436
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/85473df1-325b-442d-8f3a-74bcf9832102/manifest
Modifié le
