Table des matières
Lettre des représentants Maure et Ichon, en mission dans l'Yonne, relative à l'organisation des nombreux bataillons de ce département, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.247
Lettre des représentants Maure et Ichon, en mission dans l'Yonne, relative à l'organisation des nombreux bataillons de ce département, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.247
Décret confirmant le changement du nom de la commune de Châteaulin en celui de Ville-sur-Aone, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.249
Décret confirmant le changement du nom de la commune de Châteaulin en celui de Ville-sur-Aone, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.249
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, élevant à 800 livres l'indemnité accordée à l'officier de cavalerie qui perd son cheval dans une attaque, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.252
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, élevant à 800 livres l'indemnité accordée à l'officier de cavalerie qui perd son cheval dans une attaque, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.252
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, rétablissant l'école des trompettes à Paris, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]pp.252-253
Décret, présenté par Gossuin au nom des comités de la guerre et des finances, rétablissant l'école des trompettes à Paris, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]pp.252-253
Adresse de la société montagnarde des Amis de la Constitution républicaine séant à Tartas, qui demande la destitution de Saurine, Cadroy et Lefranc, députés du département des Landes, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.253-254
Adresse de la société montagnarde des Amis de la Constitution républicaine séant à Tartas, qui demande la destitution de Saurine, Cadroy et Lefranc, députés du département des Landes, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.253-254
Discours di citoyen Chamouleau, orateur de la députation de la section des Arcis, demandant à changer les noms des communes, des rues, des places en adoptant un système de nomenclature plus républicain, et réponse du Président, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Discours di citoyen Chamouleau, orateur de la députation de la section des Arcis, demandant à changer les noms des communes, des rues, des places en adoptant un système de nomenclature plus républicain, et réponse du Président, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]pp.254-255
Discours du citoyen Petit, membre de la Commission révolutionnaire du département de la Somme, relatif à la liste des sommes et effets d'or et argent trouvés à Hesdin et dans le district d'Abbeville, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.255
Discours du citoyen Petit, membre de la Commission révolutionnaire du département de la Somme, relatif à la liste des sommes et effets d'or et argent trouvés à Hesdin et dans le district d'Abbeville, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discours des députations ou de citoyens]p.255
Rapport et extrait du rapport, présenté par André Dumont, relatif à sa mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]p.256
Rapport et extrait du rapport, présenté par André Dumont, relatif à sa mission dans les départements de la Somme, du Pas-de-Calais et de l'Oise, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]p.256
Décret, présenté par Calon au nom des comités de la guerre et de salut public, sur la réunion des compagnies de mineurs au génie militaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]pp.258-259
Décret, présenté par Calon au nom des comités de la guerre et de salut public, sur la réunion des compagnies de mineurs au génie militaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]pp.258-259
Extraits du rapport, présenté par Calon au nom des comités de la guerre et de salut public, sur la réunion des compagnies de mineurs au génie militaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]p.259
Extraits du rapport, présenté par Calon au nom des comités de la guerre et de salut public, sur la réunion des compagnies de mineurs au génie militaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]p.259
Passage à l'ordre du jour, présenté par Serres au nom du comité de la marine, sur la réclamation des citoyens Tempié et Guérin, motivé sur les lois des 9 août 1791 et 22 mai 1792, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.259
Passage à l'ordre du jour, présenté par Serres au nom du comité de la marine, sur la réclamation des citoyens Tempié et Guérin, motivé sur les lois des 9 août 1791 et 22 mai 1792, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Déroulement des séances]p.259
Décret, présenté par Voulland, ordonnant que le citoyen Molin, maire de Beaucaire, est libre de se retirer, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.260
Décret, présenté par Voulland, ordonnant que le citoyen Molin, maire de Beaucaire, est libre de se retirer, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.260
Interventions de Julien (de Toulouse) et Voulland sur le discours présenté par le maire de Beaucaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.261-262
Interventions de Julien (de Toulouse) et Voulland sur le discours présenté par le maire de Beaucaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.261-262
Décrets, présentés par Romme au nom du comité d'instruction publique, chargeant le comité de salut public de présenter les listes des membres qui doivent composer les Commissions pour la revision du code civil et de l'instruction publique, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.262
Décrets, présentés par Romme au nom du comité d'instruction publique, chargeant le comité de salut public de présenter les listes des membres qui doivent composer les Commissions pour la revision du code civil et de l'instruction publique, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.262
Motions de Coupé (de l'Oise) et Clauzel demandant la formation d'une commission pour la revision du code civil et de la loi sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.262
Motions de Coupé (de l'Oise) et Clauzel demandant la formation d'une commission pour la revision du code civil et de la loi sur l'organisation des écoles primaires, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.262
Décret invitant le comité de législation à réviser le projet de code civil pour qu'il soit comparé avec celui de la commission des 6 membres du comité de salut public, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.264
Décret invitant le comité de législation à réviser le projet de code civil pour qu'il soit comparé avec celui de la commission des 6 membres du comité de salut public, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.264
Discussion sur la révision du projet de décret du code civil par le comité de législation et la commission du comité de salut public, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.264-265
Discussion sur la révision du projet de décret du code civil par le comité de législation et la commission du comité de salut public, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.264-265
Décret, sur la proposition de Legendre, accordant des subsistances pour la ville de Rouen et adjoignant Coupé (de l'Oise) aux représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure et voisins, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.265
Décret, sur la proposition de Legendre, accordant des subsistances pour la ville de Rouen et adjoignant Coupé (de l'Oise) aux représentants en mission dans le département de la Seine-Inférieure et voisins, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.265
Compte-rendu de Legendre, de retour de sa mission à Rouen, annonçant que cette ville manque de blé et demandant que la Convention lui fasse passer des subsistances, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.265-266
Compte-rendu de Legendre, de retour de sa mission à Rouen, annonçant que cette ville manque de blé et demandant que la Convention lui fasse passer des subsistances, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.265-266
Intervention de Coupé (de l'Oise) et réponse de Legendre relatives au compte-rendu de la situation à Rouen, qui manque de subsistances, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.266-267
Intervention de Coupé (de l'Oise) et réponse de Legendre relatives au compte-rendu de la situation à Rouen, qui manque de subsistances, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.266-267
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans la 15e division pour la levée des chevaux pour la cavalerie, relative aux opérations d'épuration et aux actes de patriotismes qui se sont exprimés dans ces départements, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.268-269
Lettre du représentant Guimberteau, en mission dans la 15e division pour la levée des chevaux pour la cavalerie, relative aux opérations d'épuration et aux actes de patriotismes qui se sont exprimés dans ces départements, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.268-269
Bordereau des quantités d'argent envoyées à la Convention par Guimberteau, en mission dans les départements de Loir-et-Cher et d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.269
Bordereau des quantités d'argent envoyées à la Convention par Guimberteau, en mission dans les départements de Loir-et-Cher et d'Indre-et-Loire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Don patriotique et hommage]p.269
Lettre des représentants Saint-Just et Le Bas, en mission près l'armée du Rhin, sur les opérations menée à Wantzenau et Reichstett, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.273
Lettre des représentants Saint-Just et Le Bas, en mission près l'armée du Rhin, sur les opérations menée à Wantzenau et Reichstett, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.273
Lettre du représentant Le Bas, en mission près l'armée du Rhin, annonçant l'envoi de deux arrêtés pris par Saint-Just et lui-même, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.274
Lettre du représentant Le Bas, en mission près l'armée du Rhin, annonçant l'envoi de deux arrêtés pris par Saint-Just et lui-même, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.274
Arrêté pris par les représentants Le Bas et Saint-Just, en mission près l'armée du Rhin, relatif à un emprunt de 9 millions sur les citoyens de Strasbourg dont la liste est jointe, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.274-275
Arrêté pris par les représentants Le Bas et Saint-Just, en mission près l'armée du Rhin, relatif à un emprunt de 9 millions sur les citoyens de Strasbourg dont la liste est jointe, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.274-275
Arrêté pris par les représentants Le Bas et Saint-Just, en mission près l'armée du Rhin, relatif à la punition de ceux qui s'introduisent dans la ville de Strasbourg, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.275-276
Arrêté pris par les représentants Le Bas et Saint-Just, en mission près l'armée du Rhin, relatif à la punition de ceux qui s'introduisent dans la ville de Strasbourg, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.275-276
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux opérations menées par les représentants du peuple près l'armée du Rhin, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.276-277
Rapport, présenté par Barère au nom du comité de salut public, relatif aux opérations menées par les représentants du peuple près l'armée du Rhin, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.276-277
Nomination du représentant Faure, envoyé dans le département de la Moselle, aux pouvoirs illimités attribués aux représentants du peuple près les armées pour épurer les autorités constituées, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.277
Nomination du représentant Faure, envoyé dans le département de la Moselle, aux pouvoirs illimités attribués aux représentants du peuple près les armées pour épurer les autorités constituées, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.277
Pétition de la société populaire de Nancy qui dénonce à la Convention le département de la Meurthe comme étant, en grande partie, composé de fédéralistes, ennemis de la liberté et de l'égalité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-279
Pétition de la société populaire de Nancy qui dénonce à la Convention le département de la Meurthe comme étant, en grande partie, composé de fédéralistes, ennemis de la liberté et de l'égalité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-279
Motion de Barère demandant des pouvoirs illimités par le représentant Faure, en mission dans le département de la Moselle, après lecture de la pétition de la société populaire de Nancy, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant des pouvoirs illimités par le représentant Faure, en mission dans le département de la Moselle, après lecture de la pétition de la société populaire de Nancy, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant que le représentant Ingrand soit autorisé à rester dans le département de la Vienne, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant que le représentant Ingrand soit autorisé à rester dans le département de la Vienne, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant tous les représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente du mobilier des domaines nationaux et ordonnant à Levasseur de se rendre dans le district de Gonesse (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.279
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant tous les représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente du mobilier des domaines nationaux et ordonnant à Levasseur de se rendre dans le district de Gonesse (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.279
Motion de Barère demandant le rappel des représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente des mobiliers des domaines nationaux et envoyant Levasseur, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant le rappel des représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente des mobiliers des domaines nationaux et envoyant Levasseur, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.279
Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.279
Motion de Romme relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires des départements, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.281
Motion de Romme relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires des départements, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.281
Discussion engagée sur la motion de Romme relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires des départements, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.281
Discussion engagée sur la motion de Romme relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires des départements, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.281
Motion d'Osselin relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.282
Motion d'Osselin relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.282
Discussion engagée sur la motion d'Osselin relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.282
Discussion engagée sur la motion d'Osselin relative à l'envoi du Bulletin aux sociétés populaires, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.282
Proclamation des représentants Grosse-du-Rocher et Bissy le jeune à leurs concitoyens de la Mayenne contre une faction fédéraliste présente dans ce département, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Lettre]p.282
Proclamation des représentants Grosse-du-Rocher et Bissy le jeune à leurs concitoyens de la Mayenne contre une faction fédéraliste présente dans ce département, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Lettre]p.282
Présentation par Barère d'une adresse patriotique envoyée aux citoyens du département de la Mayenne, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.282-283
Présentation par Barère d'une adresse patriotique envoyée aux citoyens du département de la Mayenne, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]pp.282-283
Motion de Beffroy relative à la révision du code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.283
Motion de Beffroy relative à la révision du code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.283
Intervention de Bourdon (de l'Oise) sur la motion de Beffroy relative à la révision du code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.284
Intervention de Bourdon (de l'Oise) sur la motion de Beffroy relative à la révision du code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Discussion]p.284
Rapport, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, sur le projet d'un code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.284-292
Rapport, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, sur le projet d'un code forestier, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Rapport]pp.284-292
Projet d'un code forestier, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Projet de décret]pp.292-294
Projet d'un code forestier, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Projet de décret]pp.292-294
Projet d'un code forestier, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Projet de décret]pp.295-349
Projet d'un code forestier, présenté par Poullain-Grandprey au nom des comités des domaines, d'aliénation, d'agriculture, de commerce, des finances et de la guerre, en annexe de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Projet de décret]pp.295-349
Infos
Référence bibliographique
Séance du 14 brumaire an II (lundi 4 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 241-349.
Langue
Français
Nombre de pages
109
Première page
241
Dernière page
349
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