Décret rappelant tous les représentants du peuple envoyés dans les départements pour surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile et ordonnant à Levasseur de se rendre immédiatement dans le district de Gonesse
Table des matières
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant tous les représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente du mobilier des domaines nationaux et ordonnant à Levasseur de se rendre dans le district de Gonesse (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.279
Décret, présenté par Barère au nom du comité de salut public, rappelant tous les représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente du mobilier des domaines nationaux et ordonnant à Levasseur de se rendre dans le district de Gonesse (Seine-et-Oise), lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.279
Motion de Barère demandant le rappel des représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente des mobiliers des domaines nationaux et envoyant Levasseur, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant le rappel des représentants du peuple envoyés pour surveiller la vente des mobiliers des domaines nationaux et envoyant Levasseur, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.279
Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.279
Infos
Référence bibliographique
Décret rappelant tous les représentants du peuple envoyés dans les départements pour surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile et ordonnant à Levasseur de se rendre immédiatement dans le district de Gonesse.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 279.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
279
Dernière page
279
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
