Décret investissant de pouvoirs illimités le citoyen Faure, représentant du peuple envoyé dans le département de la Moselle
Table des matières
Nomination du représentant Faure, envoyé dans le département de la Moselle, aux pouvoirs illimités attribués aux représentants du peuple près les armées pour épurer les autorités constituées, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.277
Nomination du représentant Faure, envoyé dans le département de la Moselle, aux pouvoirs illimités attribués aux représentants du peuple près les armées pour épurer les autorités constituées, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.277
Pétition de la société populaire de Nancy qui dénonce à la Convention le département de la Meurthe comme étant, en grande partie, composé de fédéralistes, ennemis de la liberté et de l'égalité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-279
Pétition de la société populaire de Nancy qui dénonce à la Convention le département de la Meurthe comme étant, en grande partie, composé de fédéralistes, ennemis de la liberté et de l'égalité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.277-279
Motion de Barère demandant des pouvoirs illimités par le représentant Faure, en mission dans le département de la Moselle, après lecture de la pétition de la société populaire de Nancy, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Motion de Barère demandant des pouvoirs illimités par le représentant Faure, en mission dans le département de la Moselle, après lecture de la pétition de la société populaire de Nancy, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.279
Infos
Référence bibliographique
Décret investissant de pouvoirs illimités le citoyen Faure, représentant du peuple envoyé dans le département de la Moselle.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. pp. 277-279.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
277
Dernière page
279
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
Modifié le
