Admission à la barre de Faveaux, capitaine-commandant

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Renvoi aux comités de la guerre et de salut public de la pétition du citoyen Faveaux, qui demande à être restitué à la place qu'il occupait en tant que capitaine commandant, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Renvoi aux comités]p.260

Résumé de la pétition du citoyen Faveaux, capitaine commandant, qui demande à être restitué à sa place après avoir été reconnu innocent par le tribunal révolutionnaire, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.260

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Référence bibliographique

Admission à la barre de Faveaux, capitaine-commandant. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 260.

Langue

Français

Nombre de pages

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260

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260

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

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10 octobre 2024 à 18:13