Renvoi aux comités de la guerre et de salut public de la pétition du citoyen Faveaux, qui demande à être restitué à la place qu'il occupait en tant que capitaine commandant, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Renvoi aux comités de la guerre et de salut public de la pétition du citoyen Faveaux, qui demande à être restitué à la place qu'il occupait en tant que capitaine commandant, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 260.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
260
Dernière page
260
Type
Renvoi aux comités
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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