ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793)
République française - Convention nationale
Séance du 14 brumaire an II (lundi 4 novembre 1793)
Décret rappelant tous les représentants du peuple envoyés dans les départements pour surveiller la vente du mobilier de la ci-devant liste civile et ordonnant à Levasseur de se rendre immédiatement dans le district de Gonesse
Antoine François FourcroyJean-Antoine LouisGrégoire-Marie JagotMoïse BaylePierre-François PiorryCharles François Marie DuvalPhilippe Laurent Pons de Verdun
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Référence bibliographique
Antoine François Fourcroy, Jean-Antoine Louis, Grégoire-Marie Jagot, Moïse Bayle, Pierre-François Piorry, Charles François Marie Duval, Philippe Laurent Pons de Verdun. Levée de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 279.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
279
Dernière page
279
Type
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest
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