Admission à la barre d’une députation de la section de la Fraternité

Table des matières

Décret nommant 12 députés pour participer à l'inauguration des bustes de Marat et Lepeletier à la fête de la section de la Fraternité, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Décret]p.264

Adresses demandant l'admission à la barre de la section de la Fraternité pour prévenir la Convention de la cérémonie d'inauguration des bustes de Lepeletier et Marat, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.264

Extrait du procès-verbal de la séance du 8 brumaire de la section de la Fraternité sur la formation d'une députation qui se présente à la Convention, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.264

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Référence bibliographique

Admission à la barre d’une députation de la section de la Fraternité. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste et Louis Claveau et Constant Pionnier et Gaston Barbier. 1911. p. 264.

Langue

Français

Nombre de pages

Première page

264

Dernière page

264

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/3fc29820-5a05-4ed7-909d-2dac5471694a/manifest

Modifié le

10 octobre 2024 à 18:13