Table des matières
Motion de M. Bouche demandant le renvoi au comité militaire du décret du 18 août 1790 sur l'organisation de l'armée, avec des observations du ministre de la guerre, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Motion de M. Bouche demandant le renvoi au comité militaire du décret du 18 août 1790 sur l'organisation de l'armée, avec des observations du ministre de la guerre, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 1791, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 1791, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Ordre du jour : discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Ordre du jour : discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.410-412
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.410-412
M. Parisot demande que M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, soit rappelé à son poste, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.412
M. Parisot demande que M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, soit rappelé à son poste, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.412
Décret enjoignant à M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, de reprendre son poste de député, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.412
Décret enjoignant à M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, de reprendre son poste de député, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.412
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.412-413
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.412-413
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Rapport]pp.413-419
Rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Rapport]pp.413-419
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Projet de décret]pp.419-420
Projet de décret contenu dans le rapport de M. Camus, au nom des commissaires de la caisse de l'extraordinaire, sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Projet de décret]pp.419-420
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]p.420
Discussion du projet de décret, contenu dans le rapport des commissaires de la caisse de l'extraordinaire sur le brûlement des effets de l’emprunt de 80 millions, lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]p.420
Adoption d'un décret en trois articles sur l'emprunt national, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.420
Adoption d'un décret en trois articles sur l'emprunt national, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.420
Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Rapport]pp.420-421
Rapport de M. Alexandre de Beauharnais, au nom des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Rapport]pp.420-421
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Projet de décret]pp.421-422
Projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Projet de décret]pp.421-422
Motion de M. d'André concernant le rapport et le projet de décret des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.422
Motion de M. d'André concernant le rapport et le projet de décret des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.422
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]pp.422-426Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Discussion du projet de décret contenu dans le rapport des comités de Constitution, militaire, des rapports et des recherches, sur l’affaire de Wissembourg, lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]pp.422-426
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisVernier ThéodoreTracy Antoine Louis Claude Destutt, comte deNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte deBeauharnais Alexandre François, vicomte deMalouet Pierre VictorPrieur de la Marne Pierre LouisAndré Antoine Balthazar d'La Rochefoucauld-Liancourt François Alexandre, duc deLameth Charles Malo, comte deRewbell Jean FrançoisLucas Jean-Baptiste JosephToulongeon Emmanuel François, vicomte deLachèze Murel Pierre Joseph deEstourmel Louis Marie, marquis d'Le Chapelier Isaac René Guy
Adoption du décret dans la rédaction de M. Le Chapelier autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.426
Adoption du décret dans la rédaction de M. Le Chapelier autorisant les militaires à assister sans armes aux séances des sociétés civiles, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.426
Pétition de près de 400 citoyens de Paris réclamant la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.426-427
Pétition de près de 400 citoyens de Paris réclamant la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]pp.426-427
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]pp.427-432
Discussion de la motion de M. Rabaud Saint-Etienne relative à la création de petits assignats (5 livres), lors de la séance du 29 avril 1791[Discussion]pp.427-432
Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meaux, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.432
Décret relatif à la réunion des paroisses de la ville de Meaux, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.432
Levée de la séance du 29 avril, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 30 avril par M. le Président[Déroulement des séances]p.432
Levée de la séance du 29 avril, après annonce de l'ordre du jour de la séance du 30 avril par M. le Président[Déroulement des séances]p.432
Infos
Référence bibliographique
29 avril 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 410-449.
Langue
Français
Nombre de pages
40
Première page
410
Dernière page
449
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
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