Table des matières
Motion de M. Bouche demandant le renvoi au comité militaire du décret du 18 août 1790 sur l'organisation de l'armée, avec des observations du ministre de la guerre, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Motion de M. Bouche demandant le renvoi au comité militaire du décret du 18 août 1790 sur l'organisation de l'armée, avec des observations du ministre de la guerre, lors de la séance du 29 avril 1791[Motion et motion d'ordre]p.410
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 1791, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 avril 1791, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Ordre du jour : discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Ordre du jour : discussion de la motion de M. Rabaud-Saint-Etienne sur la création de petits assignats, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.410
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.410-412
Décrets relatifs au logement de plusieurs directoires, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]pp.410-412
M. Parisot demande que M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, soit rappelé à son poste, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.412
M. Parisot demande que M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, soit rappelé à son poste, lors de la séance du 29 avril 1791[Déroulement des séances]p.412
Décret enjoignant à M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, de reprendre son poste de député, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.412
Décret enjoignant à M. Dubois, curé de Sainte-Madeleine de Troyes, de reprendre son poste de député, lors de la séance du 29 avril 1791[Décret]p.412
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au logement de plusieurs directoires.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1886. pp. 410-412.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
410
Dernière page
412
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/cad57d79-1084-4575-9363-f56f02114a3a/manifest
Modifié le
