Table des matières
Lettre des trois commissaires envoyés au-devant du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]p.510
Lettre des trois commissaires envoyés au-devant du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]p.510
Lecture d'une lettre du directoire du département du Loiret, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Lecture d'une lettre du directoire du département du Loiret, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.510
Lettre du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.510-511
Lettre du directoire du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.510-511
Renvoi au comité militaire de la lettre du directoire du département de la Marne et impression de celle ci, lors de la séance du 25 juin 1791[Renvoi aux comités]p.511
Renvoi au comité militaire de la lettre du directoire du département de la Marne et impression de celle ci, lors de la séance du 25 juin 1791[Renvoi aux comités]p.511
Extrait des registres des délibérations du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.511
Extrait des registres des délibérations du département de la Marne, lors de la séance du 25 juin 1791[Délibération ou procès verbal de collectivité]p.511
Commentaires sur la lettre des officiers de Sainte-Menehould aux officiers de Châlons, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.512
Commentaires sur la lettre des officiers de Sainte-Menehould aux officiers de Châlons, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.512
Rapport sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]p.512
Rapport sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]p.512
Amendement de M. d'André sur le décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Amendement]p.512
Amendement de M. d'André sur le décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Amendement]p.512
Décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.512
Décret sur le logement du roi et de la famille royale, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.512
Dépêches de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.512-516
Dépêches de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.512-516
Renvoi au comité des rapports et des recherches les différentes pièces de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791[Renvoi aux comités]p.516
Renvoi au comité des rapports et des recherches les différentes pièces de la municipalité de Verdun, lors de la séance du 25 juin 1791[Renvoi aux comités]p.516
Réception de cent rames de petits assignats, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.516
Réception de cent rames de petits assignats, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.516
Renvoi au ministre de la justice d'un extrait de registre de Cambrai relatif à une émeute, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.516
Renvoi au ministre de la justice d'un extrait de registre de Cambrai relatif à une émeute, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.516
Décret prescrivant la mise sous scellés des papiers des Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.516
Décret prescrivant la mise sous scellés des papiers des Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.516
Discussion sur le sceau de l'assemblée, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]p.516
Discussion sur le sceau de l'assemblée, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]p.516
Rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]pp.516-517
Rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]pp.516-517
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.517-521Duport Adrien JeanAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerle Marie AndréThouret Jacques GuillaumeRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonGombert MartinRochebrune Amable de Brugier, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMalouet Pierre VictorDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre Louis
Discussion sur le rapport par M. Thouret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.517-521
Duport Adrien JeanAndré Antoine Balthazar d'Goupil de Préfeln Guillaume FrançoisMerle Marie AndréThouret Jacques GuillaumeRoederer Pierre LouisMartineau Louis SimonGombert MartinRochebrune Amable de Brugier, baron deLameth Alexandre Théodore Victor, chevalier deMalouet Pierre VictorDémeunier Jean NicolasPrieur de la Marne Pierre Louis
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.520
Adoption des articles 1, 2 et 3 du décret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.520
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.521
Adoption des articles 4, 5, 6 et 7 du décret sur la garde du roi et la promulgation des décrets, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]p.521
Décret sur l’arrestation à Verdun de M. de Damas et autres, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]pp.521-522
Décret sur l’arrestation à Verdun de M. de Damas et autres, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]pp.521-522
Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
Admission à la barre et serment de plusieurs officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
Réponse du président aux officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
Réponse du président aux officiers du génie et de l'artillerie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
Demande d'insertion au procès-verbal des noms des officiers du génie et de l'artillerie admis à la barre, lors de la séance du 25 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.522
Demande d'insertion au procès-verbal des noms des officiers du génie et de l'artillerie admis à la barre, lors de la séance du 25 juin 1791[Motion et motion d'ordre]p.522
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.522
Réponse du président à la députation de plusieurs citoyens du département de l'Hérault, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.523
Réponse du président à la députation de plusieurs citoyens du département de l'Hérault, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.523
Arrêté du directoire du département du Nord suite à la fuite du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.523
Arrêté du directoire du département du Nord suite à la fuite du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.523
Lettre des administrateurs du district, officiers municipaux et officiers de la garde nationale de Sentis, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]p.523
Lettre des administrateurs du district, officiers municipaux et officiers de la garde nationale de Sentis, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]p.523
Lettre d’un des officiers municipaux de Lille, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.523-524
Lettre d’un des officiers municipaux de Lille, lors de la séance du 25 juin 1791[Lettre]pp.523-524
M. Dauchy, ex-président , occupe le fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.524
M. Dauchy, ex-président , occupe le fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.524
Modification du décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]p.525
Modification du décret sur les payements à faire par les caisses publiques aux Français qui seraient hors du royaume et aux officiers, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]p.525
Lette et don d'un assignat de Mme Pagnon de Sedan, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.525
Lette et don d'un assignat de Mme Pagnon de Sedan, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.525
M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]pp.525-526
M. de Broglie demande à prêter serment, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]pp.525-526
Informations sur la situation à Metz par M. Emmery et de Broglie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.526
Informations sur la situation à Metz par M. Emmery et de Broglie, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.526
Suite de la discussion du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.527-528
Suite de la discussion du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.527-528
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.527
M. Alexandre de Beauharnais, président, prend place au fauteuil, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.527
Nomination de six commissaires pour se rendre promptement aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.527
Nomination de six commissaires pour se rendre promptement aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.527
Appel au calme dans les tribunes, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.527
Appel au calme dans les tribunes, lors de la séance du 25 juin 1791[Déroulement des séances]p.527
Adoption des articles 11 à 14 du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]pp.527-528
Adoption des articles 11 à 14 du décret sur les places de guerre, lors de la séance du 25 juin 1791[Décret]pp.527-528
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.528-529
Compte-rendu d'un des commissaires et discussion à propos de la situation aux Tuileries, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.528-529
Rapport de M. Barnave au nom des commissaires chargés d’assurer le retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]pp.529-531
Rapport de M. Barnave au nom des commissaires chargés d’assurer le retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Rapport]pp.529-531
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.531-534Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuport Adrien JeanBonnay Charles François, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDefermon des Chapelières JacquesPétion de Villeneuve JéromeBouche Charles-FrançoisRewbell Jean François
Discussion à propos des événements relatifs au retour du roi, lors de la séance du 25 juin 1791[Discussion]pp.531-534
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisBeauharnais Alexandre François, vicomte deGoupil de Préfeln Guillaume FrançoisDuport Adrien JeanBonnay Charles François, marquis deBouteville-Dumetz Gislain-LouisLa Tour Maubourg Marie Charles César de Fay, marquis deMontlosier François Dominique de Reynaud, comte deSaint-Fargeau Louis Michel Lepeletier, marquis deDefermon des Chapelières JacquesPétion de Villeneuve JéromeBouche Charles-FrançoisRewbell Jean François
Infos
Référence bibliographique
25 juin 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791, sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 510-534.
Langue
Français
Nombre de pages
25
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