Table des matières
Retour du congé de M. Gaschet de Lille, lors de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.53
Retour du congé de M. Gaschet de Lille, lors de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.53
Adoption d’une disposition additionnelle au décret relatif aux affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.53-54
Adoption d’une disposition additionnelle au décret relatif aux affaires de Saint-Domingue, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.53-54
Décret, présenté par M. Bégouen, au nom des comités de marine et d'agriculture et de commerce, relatif aux Nantukois, établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]p.54
Décret, présenté par M. Bégouen, au nom des comités de marine et d'agriculture et de commerce, relatif aux Nantukois, établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]p.54
Discussion concernant le projet de décret proposé par M. Bégouen sur les Nantukois établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.54-55
Discussion concernant le projet de décret proposé par M. Bégouen sur les Nantukois établis en France, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.54-55
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l’État, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.55-70
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, portant liquidation de diverses parties de la dette de l’État, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.55-70
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, relatif aux receveurs particuliers des finances chargés du recouvrement des rôles supplétifs pour les six derniers mois de 1789, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.70-71
Décret, présenté par M. l'abbé Gouttes au nom du comité central de liquidation, relatif aux receveurs particuliers des finances chargés du recouvrement des rôles supplétifs pour les six derniers mois de 1789, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]pp.70-71
Projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, lors de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]p.71
Projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, lors de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]p.71
Discussion concernant le projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres de M. Cernon, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.71-72
Discussion concernant le projet de rédaction des dispositions relatives à l'émission des assignats de 5 livres de M. Cernon, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.71-72
Rédaction des dispositions adoptées le 8 juillet 1791 relativement à l’émission des assignats de 5 livres, après retranchement de l'article 1 du projet de décret, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]p.72
Rédaction des dispositions adoptées le 8 juillet 1791 relativement à l’émission des assignats de 5 livres, après retranchement de l'article 1 du projet de décret, lors de la séance du 9 juillet 1791[Décret]p.72
Lecture de la lettre de M. Peyruchaud, député du département de la Dordogne, qui donne explication de ses absences à l'Assemblée, lors de la séance du 9 juillet 1791[Lettre]p.72
Lecture de la lettre de M. Peyruchaud, député du département de la Dordogne, qui donne explication de ses absences à l'Assemblée, lors de la séance du 9 juillet 1791[Lettre]p.72
Lecture de la lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, relative à la translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 9 juillet 1791[Lettre]p.72
Lecture de la lettre des administrateurs composant le directoire du département de Paris, relative à la translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 9 juillet 1791[Lettre]p.72
Nomination des députés qui participeront à la cérémonie de la translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 9 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.72
Nomination des députés qui participeront à la cérémonie de la translation des restes de Voltaire, lors de la séance du 9 juillet 1791[Élection et nomination aux fonctions de l'Assemblée]p.72
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.73-86Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Discussion du projet de décret sur les émigrants, lors de la séance du 9 juillet 1791[Discussion]pp.73-86
Castellane Novejean Boniface Louis André, comte deMalouet Pierre VictorRewbell Jean FrançoisDelaville-Leroulx JosephDarnaudat Louis JeanPrieur de la Marne Pierre LouisLameth Charles Malo, comte deBriois de Beaumetz Bon-AlbertJessé Joseph-Henri, baron deToulongeon Emmanuel François, vicomte deCroix Charles Lidewine Marie deFréteau de Saint-Just EmmanuelBouchotte Pierre PaulNoailles Louis Marie Marc Antoine, vicomte dePopulus Marc EtienneVernier ThéodoreAmbly Claude Jean, marquis d'Babey Pierre Marie AthanaseAndré Antoine Balthazar d'
Lecture des lettres de démissions des députés M. de Cazalès et M. de Montboissier, lors de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.84
Lecture des lettres de démissions des députés M. de Cazalès et M. de Montboissier, lors de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.84
Adoption de la proposition et l'amendement de M. Rewbell concernant le décrets sur les émigrés, lors de la séance du 9 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.86
Adoption de la proposition et l'amendement de M. Rewbell concernant le décrets sur les émigrés, lors de la séance du 9 juillet 1791[Motion et motion d'ordre]p.86
Levée de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.87
Levée de la séance du 9 juillet 1791[Déroulement des séances]p.87
Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Mémoire]pp.87-88
Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Mémoire]pp.87-88
Projet de décret, présenté par M. de Custine, pour fixer les règles de la liberté qu'à tout citoyen d'entrer et de sortir du royaume, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]p.88
Projet de décret, présenté par M. de Custine, pour fixer les règles de la liberté qu'à tout citoyen d'entrer et de sortir du royaume, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]p.88
Projet de décret, présenté par M. de Custine, pour fixer les droits de tout citoyen d'entrer et de sortir du royaume, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]pp.88-89
Projet de décret, présenté par M. de Custine, pour fixer les droits de tout citoyen d'entrer et de sortir du royaume, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Projet de décret]pp.88-89
Opinion de M. de Liancourt, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Mémoire]pp.89-91
Opinion de M. de Liancourt, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791[Mémoire]pp.89-91
Infos
Référence bibliographique
9 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 53-98.
Langue
Français
Nombre de pages
46
Première page
53
Dernière page
98
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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