Table des matières
Motion adoptée de Clauzel demandant la mention honorable et l'insertion au bulletin des deux adresses de la société montagnarde de Foix (Ariège), lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.317
Motion adoptée de Clauzel demandant la mention honorable et l'insertion au bulletin des deux adresses de la société montagnarde de Foix (Ariège), lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.317
Lettre du représentant Carrier faisant part des nouveaux succès remportés par les troupes républicaines près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.318-319
Lettre du représentant Carrier faisant part des nouveaux succès remportés par les troupes républicaines près l'armée de l'Ouest, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.318-319
Lettre du ministre de la Guerre transmettant une dépêche du général Rossignol, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.319
Lettre du ministre de la Guerre transmettant une dépêche du général Rossignol, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discours et production des ministres]p.319
Report au lendemain soir d'une séance pour l'admission des nombreux pétitionnaires annoncés par le Président, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.319
Report au lendemain soir d'une séance pour l'admission des nombreux pétitionnaires annoncés par le Président, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.319
Motion de Ramel-Nogaret, au nom du comité des finances, sur la loi relative à l'emprunt forcé, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.319
Motion de Ramel-Nogaret, au nom du comité des finances, sur la loi relative à l'emprunt forcé, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.319
Résumé dans l'Auditeur national des interventions de Ramel-Nogaret et Bourdon (de l'Oise) relatives à des propositions sur la loi relative à l'emprunt forcé, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.320
Résumé dans l'Auditeur national des interventions de Ramel-Nogaret et Bourdon (de l'Oise) relatives à des propositions sur la loi relative à l'emprunt forcé, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.320
Décret enjoignant à l’administrateur des domaines nationaux et à l’agent du Trésor public de rendre compte des diligences qu’ils ont faites pour mettre sous la main de la nation les biens confisqués sur les particuliers condamnés dans les différents tribunaux de la République ou mis hors la loi par un décretpp.320-321
Décret enjoignant à l’administrateur des domaines nationaux et à l’agent du Trésor public de rendre compte des diligences qu’ils ont faites pour mettre sous la main de la nation les biens confisqués sur les particuliers condamnés dans les différents tribunaux de la République ou mis hors la loi par un décretpp.320-321
Décret, proposé par Charlier, enjoignant à l’administrateur des domaines nationaux et à l’agent du Trésor public de rendre compte de leurs diligences pour mettre sous la main de la nation les biens confisqués sur les particuliers, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.320
Décret, proposé par Charlier, enjoignant à l’administrateur des domaines nationaux et à l’agent du Trésor public de rendre compte de leurs diligences pour mettre sous la main de la nation les biens confisqués sur les particuliers, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.320
Motion de Charlier demandant aux agents du trésor public de rendre compte de leurs poursuites sur les particuliers pour confiscation de biens, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.320
Motion de Charlier demandant aux agents du trésor public de rendre compte de leurs poursuites sur les particuliers pour confiscation de biens, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.320
Motion de Simond demandant la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Motion de Simond demandant la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Motion de Romme demandant le renvoi au comité des finances de la motion de Simond sur la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Motion de Romme demandant le renvoi au comité des finances de la motion de Simond sur la suppression du paiement des pensions aux convertis, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.321
Décret, sur la motion de Cambon, concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.321
Décret, sur la motion de Cambon, concernant la mise en liberté du citoyen Passy, des comptables et des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]p.321
Discussion préalable au décret proposé par Cambon relatif à la pétition des fermiers généraux emprisonnés demandant à pouvoir présenter leurs comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.321
Discussion préalable au décret proposé par Cambon relatif à la pétition des fermiers généraux emprisonnés demandant à pouvoir présenter leurs comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.321
Motion de Cambon demandant un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.321-322
Motion de Cambon demandant un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.321-322
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.322
Interventions de Maribon-Montaut, Merlin (de Thionville) et Charlier et adoption de la motion de Cambon pour un rapport au comité de l'examen des comptes sur les papiers des fermiers généraux, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.322
Motion de Cambon, appuyée par Thuriot et Bourdon (de l'Oise), demandant que les comités de sûreté générale et de l’examen des comptes soient uniquement chargés de statuer et d’accélérer la reddition des comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.322
Motion de Cambon, appuyée par Thuriot et Bourdon (de l'Oise), demandant que les comités de sûreté générale et de l’examen des comptes soient uniquement chargés de statuer et d’accélérer la reddition des comptes, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]p.322
Motion de Cambon demandant à supprimer les pensions accordées pour suppression des bénéfices ecclésiastiques aux citoyens de moins de 24 ans, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.322-323
Motion de Cambon demandant à supprimer les pensions accordées pour suppression des bénéfices ecclésiastiques aux citoyens de moins de 24 ans, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Motion et motion d'ordre]pp.322-323
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à la remise des titres à rente constituée ou à titre d’usufruit sur la nation, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]pp.323-325
Décret, sur le rapport de Cambon au nom du comité des finances, relatif à la remise des titres à rente constituée ou à titre d’usufruit sur la nation, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Décret]pp.323-325
Résumé du rapport présenté par Cambon relatif à la loi du 24 août pour consolider la dette publique, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.325
Résumé du rapport présenté par Cambon relatif à la loi du 24 août pour consolider la dette publique, lors de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.325
Levée de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Lettre du représentant Roux-Fazillac annonçant l'arrestation des citoyens d'Alzac et Izarn de Valady, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.327
Lettre du représentant Roux-Fazillac annonçant l'arrestation des citoyens d'Alzac et Izarn de Valady, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.327
Compte rendu dans le Moniteur universel de la discussion autour de la lettre du représentant Roux-Fazillac annonçant l'arrestation des citoyens d'Alzac et Izarn de Valady, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.327
Compte rendu dans le Moniteur universel de la discussion autour de la lettre du représentant Roux-Fazillac annonçant l'arrestation des citoyens d'Alzac et Izarn de Valady, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Déroulement des séances]p.327
Lettre des représentants Albitte, Collot d'Herbois, Fouché et Laporte annonçant un arrêté sur la circulation des grains et une proclamation au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.327-328
Lettre des représentants Albitte, Collot d'Herbois, Fouché et Laporte annonçant un arrêté sur la circulation des grains et une proclamation au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.327-328
Arrêté des représentants en mission à Commune-Affranchie relatif à la circulation des grains, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.328-329
Arrêté des représentants en mission à Commune-Affranchie relatif à la circulation des grains, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.328-329
Proclamation des représentants en mission au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.329-330
Proclamation des représentants en mission au peuple de Commune-Affranchie, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]pp.329-330
Lettre du représentant Dumont faisant part d'un acte de vandalisme sur l'arbre de la liberté à Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Lettre]p.330
Lettre du représentant Dumont faisant part d'un acte de vandalisme sur l'arbre de la liberté à Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Lettre]p.330
Lettre du représentant Dumont annonçant l'emprisonnement des rebelles ayant scié l'arbre de la Liberté et se portant garant de la conduite républicaine des citoyens d'Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.330
Lettre du représentant Dumont annonçant l'emprisonnement des rebelles ayant scié l'arbre de la Liberté et se portant garant de la conduite républicaine des citoyens d'Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.330
Arrêté du représentant Dumont énonçant les peines encourues par tout auteur d'attentat contre-révolutionnaire suite au vandalisme commis sur l'arbre de la Raison d'Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.330-331
Arrêté du représentant Dumont énonçant les peines encourues par tout auteur d'attentat contre-révolutionnaire suite au vandalisme commis sur l'arbre de la Raison d'Amiens (Somme), en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Arrêté des comités et représentants en mission]pp.330-331
Résumé de la lettre du représentant Lequinio en mission en Charente-Inférieure transmettant son arrêté concernant la sûreté du port de Rochefort contre les détenus du bagne, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.332
Résumé de la lettre du représentant Lequinio en mission en Charente-Inférieure transmettant son arrêté concernant la sûreté du port de Rochefort contre les détenus du bagne, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Correspondance des envoyés en mission]p.332
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]pp.333-334
Compte rendu dans le Journal des Débats et des Décrets de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]pp.333-334
Compte rendu dans le Moniteur universel de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.334
Compte rendu dans le Moniteur universel de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.334
Résumé dans l'Auditeur national de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.334
Résumé dans l'Auditeur national de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]p.334
Compte rendu dans le Journal de Perlet de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]pp.334-335
Compte rendu dans le Journal de Perlet de la discussion sur la pétition des fermiers généraux et la réclamation du citoyen Passy, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Discussion]pp.334-335
Projet de décret relatif à un plan d'éducation républicaine et populaire présenté par Delagueulle, député du Loiret, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Projet de décret]pp.335-337
Projet de décret relatif à un plan d'éducation républicaine et populaire présenté par Delagueulle, député du Loiret, en annexe de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793)[Projet de décret]pp.335-337
Infos
Référence bibliographique
Séance du 21 frimaire an II (Mercredi 11 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 304-337.
Langue
Français
Nombre de pages
34
Première page
304
Dernière page
337
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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