La Convention accorde la priorité au projet de décret présenté par Bouquier sur l’enseignement libre
Table des matières
Levée de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Levée de la séance du 21 frimaire an II (11 décembre 1793) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.326
Infos
Référence bibliographique
La Convention accorde la priorité au projet de décret présenté par Bouquier sur l’enseignement libre.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793), sous la direction de Lodoïs Lataste. 1913. pp. 325-326.
Langue
Français
Nombre de pages
2
Première page
325
Dernière page
326
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bcfb5053-c42f-4c52-a338-f3503bf7385b/manifest
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