Table des matières
Ouverture de la séance du 28 mai 1791 au matin, adoption des procès verbaux du jeudi 26 mai et de la veille[Déroulement des séances]p.574
Ouverture de la séance du 28 mai 1791 au matin, adoption des procès verbaux du jeudi 26 mai et de la veille[Déroulement des séances]p.574
Diverses remarques sur la répartition des contributions, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.574-575
Diverses remarques sur la répartition des contributions, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.574-575
Motion de M. Ramel-Nogaret sur la rédaction d'une adresse à la nation concernant les impositions, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.575
Motion de M. Ramel-Nogaret sur la rédaction d'une adresse à la nation concernant les impositions, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.575
Décret relatif au logement de l’évèque du département de la Gironde, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.575
Décret relatif au logement de l’évèque du département de la Gironde, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.575
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses du département de la Somme, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.575-576
Décret relatif à la circonscription de diverses paroisses du département de la Somme, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.575-576
Discussion et rejet d’un projet de décret relatif au remboursement des offices de substituts du procureur général au ci-devant parlement de Metz, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.576
Discussion et rejet d’un projet de décret relatif au remboursement des offices de substituts du procureur général au ci-devant parlement de Metz, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.576
Projet de décret de M. de Wimpfen relatif au remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 28 mai 1791[Projet de décret]pp.576-577
Projet de décret de M. de Wimpfen relatif au remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 28 mai 1791[Projet de décret]pp.576-577
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.577-578
Discussion des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.577-578
Adoption des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.578-579
Adoption des dispositions du projet relatives au régiment des gardes françaises, aux propriétaires des régiments, et aux régiments et compagnies, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.578-579
Lecture d'une lettre du roi annonçant la nomination de M. Tarbé à la place de ministre des contributions publiques, lors de la séance du 28 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.579
Lecture d'une lettre du roi annonçant la nomination de M. Tarbé à la place de ministre des contributions publiques, lors de la séance du 28 mai 1791[Arrêt, correspondance et discours du Roi]p.579
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de l'intérieur sur la nomination du maire de Salies, lors de la séance du 28 mai 1791[Renvoi aux comités]p.579
Renvoi au comité des rapports de la lettre du ministre de l'intérieur sur la nomination du maire de Salies, lors de la séance du 28 mai 1791[Renvoi aux comités]p.579
Motion de M. Démeunier sur l'ajournement de la délibération sur le remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.579
Motion de M. Démeunier sur l'ajournement de la délibération sur le remboursement des charges et offices militaires, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.579
Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.579-580
Discussion de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.579-580
Adoption de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.580
Adoption de l'article 2 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.580
Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.580
Discussion de l'article 3 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.580
Adoption d'un article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.580
Adoption d'un article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.580
Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.580
Discussion de l'article additionnel de M. Merlin au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.580
Adoption de l'article 5 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.580-581
Adoption de l'article 5 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]pp.580-581
Adoption d'un article additionnel de M. Démeunier au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.581
Adoption d'un article additionnel de M. Démeunier au titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.581
Adoption de l'article 10 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.581
Adoption de l'article 10 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.581
Discussion de l'article 10 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.581
Discussion de l'article 10 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.581
Amendement à l'article 14 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Amendement]p.582
Amendement à l'article 14 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Amendement]p.582
Discussion de l'article 15 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.582
Discussion de l'article 15 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.582
Adoption des articles 15 et 17 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.582
Adoption des articles 15 et 17 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.582
Motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.582
Motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791[Motion et motion d'ordre]p.582
Discussion de la motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.582
Discussion de la motion de M. Robespierre sur la révocation du décret du marc d'argent, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]p.582
Discussion sur le mode de scrutin de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.582-583
Discussion sur le mode de scrutin de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.582-583
Adoption des articles 4 et 9 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.583
Adoption des articles 4 et 9 du titre II sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.583
Discussion sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.583-584
Discussion sur la convocation de la première législature, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.583-584
Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.584
Annonce du décès de M. Pélissier et conclusion de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.584
Rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Rapport]pp.584-589
Rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Rapport]pp.584-589
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.589-591Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Discussion du rapport par M. de Sillery sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.589-591
Babey Pierre Marie AthanaseCazalès Jacques Antoine deBouteville-Dumetz Gislain-LouisDefermon des Chapelières JacquesLucas Jean-Baptiste JosephMalouet Pierre VictorMarguerittes Jean-Antoine Tessier, baron deFolleville Antoine Charles Gabriel, marquis deRegnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis EtienneClermont-Tonnerre Stanislas Marie, comte deMaury Jean SiffreinBrûlart de Genlis de Sillery Charles Alexis deLachèze Murel Pierre Joseph deDelavigne Jacques
Projet de décret adopté de M. Regnaud sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.589
Projet de décret adopté de M. Regnaud sur une information contre le sieur Thévenot et les sieur et dame de Lacombe, lors de la séance du 28 mai 1791[Décret]p.589
Rapport par M. de Longuève relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la séance du 28 mai 1791[Rapport]p.591
Rapport par M. de Longuève relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la séance du 28 mai 1791[Rapport]p.591
Discussion du décret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.591-592
Discussion du décret relatif à diverses procédures commencées contre des ecclésiastiques ou laïques, lors de la séance du 28 mai 1791[Discussion]pp.591-592
Report à la semaine suivante du rapport sur l’échange de la forêt de Bix, en Normandie, lors de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Report à la semaine suivante du rapport sur l’échange de la forêt de Bix, en Normandie, lors de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Ajournement de la discussion sur les domaines congéables, lors de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Ajournement de la discussion sur les domaines congéables, lors de la séance du 28 mai 1791[Déroulement des séances]p.592
Observations sur l’état de l’armée par M. Achard de Bonvouloir, en annexe de la séance du 28 mai 1791[Discours non prononcés]pp.592-595
Observations sur l’état de l’armée par M. Achard de Bonvouloir, en annexe de la séance du 28 mai 1791[Discours non prononcés]pp.592-595
Infos
Référence bibliographique
28 mai 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 574-595.
Langue
Français
Nombre de pages
22
Première page
574
Dernière page
595
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f05b6cb0-2663-4460-b657-fe6f5ea3c7dc/manifest
Modifié le
