Table des matières
1. Félicitations pour la punition des comploteurs adressées par : a) Société populaire de Grandrieu ; b) Société populaire de Venables ; c) Société populaire d’Oloron ; d) jeunes Citoyens de la Ferté-Bernard ; e) Société populaire de Falaise ; b) Société populaire de Meyrueis ; g) Comité de surveillance de Mirepoixpp.60-63
1. Félicitations pour la punition des comploteurs adressées par : a) Société populaire de Grandrieu ; b) Société populaire de Venables ; c) Société populaire d’Oloron ; d) jeunes Citoyens de la Ferté-Bernard ; e) Société populaire de Falaise ; b) Société populaire de Meyrueis ; g) Comité de surveillance de Mirepoixpp.60-63
Compte-rendu des représentants en mission Choudieu et Richard de plusieurs actions militaires héroïques, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Compte-rendu des représentants en mission Choudieu et Richard de plusieurs actions militaires héroïques, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Correspondance des envoyés en mission]p.66
Décret renvoyant l’affaire du citoyen Roberjot devant les représentants du peuple à Commune-Affranchie (Rhône), lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.69
Décret renvoyant l’affaire du citoyen Roberjot devant les représentants du peuple à Commune-Affranchie (Rhône), lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.69
Demande de prolongation de congé par le représentant Barailon, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Demande de congés]p.69
Demande de prolongation de congé par le représentant Barailon, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Demande de congés]p.69
Demande de congé par le représentant Creuzé (de Poitiers), lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Demande de congés]p.69
Demande de congé par le représentant Creuzé (de Poitiers), lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Demande de congés]p.69
Décret, présenté par Charlier au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Petit et à sa femme une somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.69
Décret, présenté par Charlier au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Petit et à sa femme une somme de 600 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.69
Décret, présenté par le représentant Laplanche, chargeant l’armée de solder les appointements dus au citoyen Rocher, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par le représentant Laplanche, chargeant l’armée de solder les appointements dus au citoyen Rocher, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Sucher, veuve Jacob, une somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par Collombel au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne Sucher, veuve Jacob, une somme de 600 livres à titre de secours, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Collombel au nom du comité de division, sur la polémique entre la Seine Inférieure et la Somme au sujet de leurs limites départementales, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret de non-lieu à délibérer, présenté par Collombel au nom du comité de division, sur la polémique entre la Seine Inférieure et la Somme au sujet de leurs limites départementales, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par Villers au nom du comité de division, rattachant la commune de St-Géraud (Bec-d'Ambès) au canton de Levignac, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par Villers au nom du comité de division, rattachant la commune de St-Géraud (Bec-d'Ambès) au canton de Levignac, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.70
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la délivrance de certificats de résidence aux militaires démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.71
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation, relatif à la délivrance de certificats de résidence aux militaires démissionnaires, destitués ou suspendus, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.71
Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation, domaines et aliénation, rejetant la pétition du citoyen Dumoulin tendante à obtenir la mainlevée du séquestre sur huit domaines, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.71
Décret, présenté par Bézard au nom des comités de législation, domaines et aliénation, rejetant la pétition du citoyen Dumoulin tendante à obtenir la mainlevée du séquestre sur huit domaines, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.71
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de législation, relatif à la liquidation des offices de judicature, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]pp.71-72
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de législation, relatif à la liquidation des offices de judicature, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]pp.71-72
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des offices de receveurs de loterie, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]pp.72-74
Décret, présenté par Bordas au nom du comité de liquidation, relatif à la liquidation des offices de receveurs de loterie, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]pp.72-74
Rapport, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, concernant l'inspection de l'administration des fermiers généraux faite par une commission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Rapport]pp.74-80
Rapport, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, concernant l'inspection de l'administration des fermiers généraux faite par une commission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Rapport]pp.74-80
Décret, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, renvoyant plusieurs fermiers généraux devant le tribunal révolutionnaire,[Décret]p.80
Décret, présenté par Dupin au nom des comités de sûreté générale, des finances et de l'examen des comptes, renvoyant plusieurs fermiers généraux devant le tribunal révolutionnaire,[Décret]p.80
Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant l'affaire du citoyen Prévereau, receveur du district de Villefranche, qui devrait être remis en liberté par arrêté des représentants en mission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Rapport]pp.81-82
Rapport, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, concernant l'affaire du citoyen Prévereau, receveur du district de Villefranche, qui devrait être remis en liberté par arrêté des représentants en mission, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Rapport]pp.81-82
Décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, confirmant l’arrêté des représentant du peuple à Commune Affranchie relatif à l’élargissement du citoyen Prevereau, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.82
Décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, confirmant l’arrêté des représentant du peuple à Commune Affranchie relatif à l’élargissement du citoyen Prevereau, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.82
Décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, transformant en jardins publics plusieurs anciens parcs royaux, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.82
Décret, présenté par Couthon au nom du comité de salut public, transformant en jardins publics plusieurs anciens parcs royaux, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Décret]p.82
Annonce par Couthon de diverses prises entrées dans le port de Brest, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Déroulement des séances]p.82
Annonce par Couthon de diverses prises entrées dans le port de Brest, lors de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Levée de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794) et signature du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.82
Rapport de Bézard sur les ventes de biens faites par Carton, député à la Constituante, en annexe de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Déroulement des séances]p.82
Rapport de Bézard sur les ventes de biens faites par Carton, député à la Constituante, en annexe de la séance du 16 floréal an II (5 mai 1794)[Déroulement des séances]p.82
Infos
Référence bibliographique
Séance du 16 floréal an II (5 mai 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794), sous la direction de Jean-Claude Perrot. 1972. pp. 60-84.
Langue
Français
Nombre de pages
25
Première page
60
Dernière page
84
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/8a9e7f27-a845-46d0-a283-d31af6277e3d/manifest
Modifié le
