Séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)

Table des matières

1. Lecture du procès-verbal de la séance du 19 fructidorp.51

Ouverture de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.51

Lecture du procès verbal de la séance du 19, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.51

2. Deux pétitionnaires de la gendarmerie de la trente-unième division qui revient de Vendée témoignent de leur dévouement pour la Convention ; ils demandent qu’on accorde aux soldats de leur division quelques jours de reposp.51

Admission à la barre de deux pétitionnaires de la gendarmerie de la trente-unième division qui revient de la Vendée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.51

3. Renvoi au comité de Salut public de la demande des officiers et sous-officiers prisonniers de guerre, en station à Meaux (Seine-et-Marne) qui souhaiteraient que leurs appointements leur soient payés selon leur gradep.51

Renvoi au comité de Salut public de la demande des officiers et sous-officiers prisonniers de guerre, en station à Meaux (Seine-et-Marne) qui souhaiteraient que leurs appointements leur soient payés selon leur grade, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.51

4. Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition d’un habitant de la commune de Nérac (Oise) sur l’usage du chaume et du glanagep.51

Renvoi au comité d’Agriculture de la pétition d’un habitant de la commune de Nérac (Oise) sur l’usage du chaume et du glanage, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.51

5. Dons des canonniers de la section Lepeletier (Paris), en cantonnement à Chantilly, en faveur des parents des victimes de l’explosion de la poudrerie de Grenellepp.51-52

Dons des canonniers de la section Lepeletier (Paris), en cantonnement à Chantilly, en faveur des parents des victimes de l’explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]pp.51-52

6. Renvoi à la commission des subsistances de la demande des habitants des montagnes des Vosges pour y faire droit dans le plus court délaip.52

Renvoi à la commission des subsistances de la demande des habitants des montagnes des Vosges pour y faire droit dans le plus court délai, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.52

7. Renvoi au comité des Finances de la demande d’indemnité des commissaires nommés par la commune de Cherbourg (Manche) pour vérifier les listes de ceux qui ont droit à des secoursp.52

Renvoi au comité des Finances de la demande d’indemnité des commissaires nommés par la commune de Cherbourg (Manche) pour vérifier les listes de ceux qui ont droit à des secours, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.52

8. Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne) qui se plaint d’avoir été calomniéep.52

Renvoi au comité de Sûreté générale de la pétition de la société populaire de Melun (Seine-et-Marne) qui se plaint d’avoir été calomniée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.52

9. Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Quentin Barthe, de Verdun (Meuse), en faveur de la liberté de son marip.52

Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Quentin Barthe, de Verdun (Meuse), en faveur de la liberté de son mari, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.52

10. Renvoi au comité d’instruction publique de la dénonciation du citoyen Pelletier contre un citoyen qui occasionne la perte des propriétés nationales utiles aux sciences, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)p.53

Renvoi au comité d’instruction publique de la dénonciation du citoyen Pelletier contre un citoyen qui occasionne la perte des propriétés nationales utiles aux sciences, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

11. Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département de Paris), en faveur de la liberté de son marip.53

Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande de la citoyenne Lanveaux, de Thiais (département de Paris), en faveur de la liberté de son mari, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

12. Renvoi au comité des Finances de la réclamation du citoyen Cassary cultivateur du district de Saint-Jean-de-Losne, (Côte-d’Or), au sujet d’un procès que lui intente l’administration du départementp.53

Renvoi au comité des Finances de la réclamation du citoyen Cassary cultivateur du district de Saint-Jean-de-Losne, (Côte-d’Or), au sujet d’un procès que lui intente l’administration du département, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

13. Renvoi à la commission des secours de la réclamation du citoyen A. Tourbier, domicilié à Morlancourt-Vilers-le-Vert (Somme), soldat invalide et âgé qui réclame le paiement de sa pensionp.53

Renvoi à la commission des secours de la réclamation du citoyen A. Tourbier, domicilié à Morlancourt-Vilers-le-Vert (Somme), soldat invalide et âgé qui réclame le paiement de sa pension, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

14. Renvoi au comité des Finances de la réclamation des créanciers légitimes d’Abraham Wynaud, baron de Neuville, gentilhomme hollandaisp.53

Renvoi au comité des Finances de la réclamation des créanciers légitimes d’ Abraham Wynaud, baron de Neuville, gentilhomme hollandais, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

15. Renvoi au comité de Salut public de la réclamation du citoyen Jean-Baptiste Philippot, capitaine au seizième bataillon d’infanterie légère, aide-de-camp du général de Saubas, au sujet d’un mémoire et de certificatsp.53

Renvoi au comité de Salut public de la réclamation du citoyen Jean-Baptiste Philippot, capitaine au seizième bataillon d’infanterie légère, aide-de-camp du général de Saubas, au sujet d’un mémoire et de certificats, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

16. Renvoi au comité de Guerre de la réclamation du citoyen Guerrier (Paris), chargé de la fourniture des chapeaux pour les invalides, au sujet d’une indemnité qui lui aurait été refuséep.53

Renvoi au comité de Guerre de la réclamation du citoyen Guerrier (Paris), chargé de la fourniture des chapeaux pour les invalides, au sujet d’une indemnité qui lui aurait été refusée, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

17. Renvoi au comité des Domaines et aliénation de la réclamation des citoyens Toussaint Morreaux, Jacques Mirne, Claude Lesdion, tous trois habitants du district d’Autun (Saône-et-Loire) au sujet d’une indemnité sur des pertes qu’ils ont éprouvées dans les vendangesp.53

Renvoi au comité des Domaines et aliénation de la réclamation des citoyens Toussaint Morreaux, Jacques Mirne, Claude Lesdion, tous trois habitants du district d’Autun (Saône-et-Loire) au sujet d’une indemnité sur des pertes qu’ils ont éprouvées dans les vendanges, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.53

18. Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la question du citoyen Turieu concernant l’obtention de passeports par les ex-nobles domiciliés dans les communes, autres que celles de Paris et des villes frontières et maritimes, longtemps avant la loi du 28 germinalpp.53-54

Renvoi aux comités de Sûreté générale et de Législation de la question du citoyen Turieu concernant l’obtention de passeports par les ex-nobles domiciliés dans les communes, autres que celles de Paris et des villes frontières et maritimes, longtemps avant la loi du 28 germinal, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.53-54

19. Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Jarvis qui demande la mise en liberté de son mari Ralph Jarvis, Anglais, établi à Paris depuis 1788p.54

Renvoi au comité de Sûreté générale de la réclamation de la citoyenne Jarvis qui demande la mise en liberté de son mari Ralph Jarvis, Anglais, établi à Paris depuis 1788, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.54

20. Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation de la société populaire d’Avre-Libre (Somme) au sujet de mises en liberté de ci-devant noblesp.54

Renvoi au comité de Sûreté générale de la dénonciation de la société populaire d’Avre-Libre (Somme) au sujet de mises en liberté de ci-devant nobles, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.54

21. La société populaire de la Montagne de Beaucaire (Gard) exprime sa reconnaissance à la Convention ; elle fait l’éloge de la conduite du représentant Boriep.54

Renvoi aux comités de Salut public et de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de la Montagne de Beaucaire [département du Gard], lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.54

Adresse de la société populaire de la Montagne de Beaucaire [département du Gard], lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.54

22. La société populaire de Nogaro (Gers), exprime à la Convention son indignation contre les faux patriotes. Elle demande qu’il n’y ait ni paix ni trêve jusqu’à ce que les ennemis de la chose publique soient totalement anéantisp.54

Renvoi au comité de Salut public de l'adresse de la société populaire de Nogaro, département du Gers, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.54

23. L’agent national du district de Neu-Saarwerden (Bas-Rhin) annonce la vente des biens du ci-devant despote Nassau-Saarbruckpp.54-55

Renvoi au comité des Domaines nationaux de l'adresse de l'agent national du district de Neu-Saarwerden (Bas-Rhin) qui annonce la vente des biens du ci-devant despote Nassau-Saarbruck, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.54-55

24. Les patriotes de la Guadeloupe, présentement à Pontanezen (Finistère) demandent à la Convention la possibilité de retourner dans leurs foyersp.55

Renvoi au comité de de Salut public des patriotes de la Guadeloupe, présentement à Pontanezen (Finistère) qui demandent à la Convention la possibilité de retourner dans leurs foyers, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.55

25. Les canonniers, soldats et volontaires nationaux déportés des colonies françaises, se plaignent à la Convention de ce que, depuis leur débarquement à Port-Malo, on les laisse dans l’inactionp.55

Renvoi au comité de Salut de l'adresse des canonniers, soldats et volontaires nationaux déportés des colonies françaises, qui se plaignent à la Convention de ce que, depuis leur débarquement à Port-Malo, on les laisse dans l’inaction, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.55

26. Le représentant Veau donne un aperçu de ce que disent les adresses des sociétés populaires à la Convention. La société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) craint que l’aristocratie ne relève la têtepp.55-56

Le représentant Veau donne un aperçu de ce que disent les adresses des sociétés populaires à la Convention, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]pp.55-56

Pierre Louis Athanase Veau de Launay

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société régénérée d’Aix (Bouches-du-Rhône) qui craint que l’aristocratie ne relève la tête, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.56

27. La société populaire de la commune de Manosque (Basses-Alpes) invite la Convention à ne pas perdre de vue l’aristocratie malveillante, pour l’empêcher de nuire à la libertép.56

Renvoi au comité de l'adresse de la société populaire de la commune de Manosque (Basses-Alpes) invite la Convention à ne pas perdre de vue l’aristocratie malveillante, pour l’empêcher de nuire à la liberté, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.56

Lecture d'une adresse de la société populaire de la commune de Manosque (Basses-Alpes), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.56

28. La société populaire de Sète (Hérault) redoute que l’aristocratie relève la têtepp.56-57

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Sète (Hérault) qui redoute que l’aristocratie relève la tête, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.56

Adresse de la société populaire régénérée des Jacobins de Sète à la Convention nationale, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.57

29. Le conseil-général de la commune de Toulouse (Haute-Garonne) demande que la loi du 17 septembre soit exécutée dans toute sa rigueur, que la liberté de la presse soit garantie, et que les prêtres et nobles soient déportéspp.57-58

Renvoi au comité de Sûreté générale de la demande du conseil-général de la commune de Toulouse (Haute-Garonne), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.57-58

30. Les administrateurs du district de Toulouse (Haute-Garonne) expriment leur défiance à l’égard des aristocrates qui relèvent la têtep.58

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse des administrateurs du district de Toulouse (Haute-Garonne), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.58

31. La société populaire des anti-politiques d’Aix (Bouches-du-Rhône) sollicite la loi que le représentant Louchet avait proposée dans son discoursp.58

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire des anti-politiques d’Aix (Bouches-du-Rhône) qui sollicite la loi que le représentant Louchet avait proposée dans son discours, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.58

32. Le représentant Bentabole instruit la Convention que le représentant Tallien a été assassiné ; un membre du comité de Sûreté générale annonce que le comité prend des renseignements sur cet événementpp.58-59

Intervention du représentant Bentabole qui instruit la Convention que le représentant Tallien a été assassiné, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Discussion]pp.58-59

Pierre Louis BentaboleAndré Dumont

33. La Convention accorde un secours provisoire à R. Cormier domicilié à Palluau (Vendée) qui a été blessé en servant contre les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau)p.59

La Convention accorde un secours provisoire à R. Cormier domicilié à Palluau (Vendée) qui a été blessé en servant contre les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.59

34. La Convention accorde un secours provisoire à J. Soleau, domicilié à Angers (Maine-et-Loire) grièvement blessé en combattant les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau)p.59

La Convention accorde un secours provisoire à J. Soleau, domicilié à Angers (Maine-et-Loire) grièvement blessé en combattant les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.59

35. La Convention accorde un secours provisoire à L. Mercier, veuve de F. Langlois, officier de santé mort à son poste, à l’armée de l’Ouest (rapporteur : Menuau)p.59

La Convention accorde un secours provisoire à L. Mercier, veuve de F. Langlois, officier de santé mort à son poste, à l’armée de l’Ouest (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.59

36. La Convention accorde un secours au citoyen Rupalley domicilié à Rouen (Seine-Inférieure) qui a été blessé lors de l’insurrection du 12 janvier 1793 survenue dans cette commune (rapporteur : Menuau)p.59

La Convention accorde un secours au citoyen Rupalley domicilié à Rouen (Seine-Inférieure) qui a été blessé lors de l’insurrection du 12 janvier 1793 survenue dans cette commune (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.59

37. Le représentant Dubarran monte à la tribune pour faire un rapport sur l’assassinat de Tallien. Le représentant Merlin (de Thionville) fait une motion d’ordre sur cet assassinat ; il demande, après avoir parlé des séances des Jacobins antérieures à cet événement, que les membres de la Convention ne puissent plus assister aux séances de cette société : sur cette proposition et autres relatives qui lui ont succédé, la Convention a décrété le renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation réunis. Il est donné lecture du bulletin de santé du représentant Tallien. Sur la proposition du représentant Fréron, la Convention décrète que les bulletins seront lus chaque jour et insérés dans les bulletins de la Conventionpp.60-67

Rapport par le représentant Dubarran sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Rapport]p.60

Joseph-Nicolas Barbeau du Barran

Renvoi aux comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation réunis de toutes los propositions prononcées lors de la discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.60

Antoine Christophe Merlin de Thionville

Discussion sur l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Discussion]pp.60-67

Jean-Baptiste Benoît Le Blanc de ServanesFrançois Toussaint VillersPaul Jean François Nicolas BarrasArmand Benoît Joseph GuffroyPaul Augustin LozeauPierre Joseph DuhemPierre Marie Augustin GuyomarRené LevasseurFrançois Xavier LanthenasJean François RewbellAnne Alexandre Marie ThibaultPierre Toussaint Durand de MaillaneAntoine Christophe Merlin de ThionvillePierre Louis Bentabole

Adoption d'une proposition du représentant Fréron concernant l'assassinat de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.67

Louis Marie Stanislas Fréron

Lecture du bulletin des officiers de santé sur la situation de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.67

Claude André Benoît Reynaud de Bonnassous

Adoption d'une motion concernant les officiers de santé sur la situation de Tallien, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.67

Louis Marie Stanislas FréronDidier ThirionPierre Joseph Duhem

38. Lecture d’une lettre écrite de Bruxelles par les représentants Bellegarde, Briez et Haussmann qui donne le détail des barbaries exercées sur le représentant Drouet, prisonnier. Ils envoient l’instrument dont les tyrans coalisés se servirent pour le torturer. Sur la motion du représentant Sergent la Convention décrète que cet instrument sera attaché au piédestal de la statue de la Liberté, sur la place de la Révolution avec une inscriptionpp.67-69

Lecture d'une lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Correspondance des envoyés en mission]pp.67-68

Nicolas HaussmannAntoine Dubois de BellegardePhilippe Constant Joseph BriezPierre Louis Bentabole

Discussion suite à la lecture d'une lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Discussion]p.68

Antoine François Sergent-MarceauBertrand Barrère de VieuzacPierre Louis Bentabole

Adoption d'un décret concernant la lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]pp.68-69

Antoine François Sergent-Marceau

39. Décret en faveur de Gérard Meunié pour avoir donné des soins au représentant Drouet. Le comité des Secours est chargé de faire un rapport sur la récompense qui lui est due (rapporteur : Gossuin)p.69

Adoption de la proposition du représentant Gossuin de charger le comité de Salut public de récompenser le citoyen Gérard Meunier pour avoir prodigué des soins au représentant Drouet, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Motion et motion d'ordre]p.69

Constant Joseph Eugène Gossuin

Décret en faveur de Gérard Meunié pour avoir donné des soins au représentant Drouet, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.69

40. La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades près leurs collègues, à l’armée du Nord, pour leur donner des renseignements. Richard et Laurent n’ont plus aucun pouvoir près l’armée (rapporteur : Bentabole)p.69

La Convention décrète que les représentants Richard et Laurent pourront rester une ou deux décades près leurs collègues, à l’armée du Nord, pour leur donner des renseignements, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Décret]p.69

41. Don du théâtre de l’Egalité, faubourg Saint-Germain (Paris) pour le soulagement des victimes de l’explosion de la poudrerie de Grenellep.69

Don du théâtre de l’Egalité, faubourg Saint-Germain (Paris) pour le soulagement des victimes de l’explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.69

42. Don anonyme pour le soulagement des familles, victimes infortunées de l’explosion de Grenellep.69

Don anonyme pour le soulagement des familles, victimes infortunées de l’explosion de Grenelle, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.69

43. La société populaire de Clamecy (Nièvre) réclame avec force la conservation des lois révolutionnaires, surtout celle du 17 septembrepp.69-70

Renvoi au comité de Sûreté générale de l'adresse de la société populaire de Clamecy (Nièvre) qui réclame avec force la conservation des lois révolutionnaires, surtout celle du 17 septembre, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Renvoi aux comités]pp.69-70

Adresse de la société populaire de Clamecy à la Convention nationale, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.70

44. Sur le rapport du comité des Décrets, procès-verbaux et archives, le citoyen Thoulouse député suppléant du département de l’Ardèche est admis en qualité de représentant (rapporteur : Monnel)p.70

Sur le rapport du comité des Décrets, procès-verbaux et archives, le citoyen Thoulouse député suppléant du département de l’Ardèche est admis en qualité de représentant, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.70

Fin de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)[Déroulement des séances]p.70

Louis LouchetArmand Benoît Joseph GuffroyClaude André Benoît Reynaud de BonnassousJean BoriePierre Louis BentaboleMichel Martial CordierAndré Antoine Bernard de Saintes

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Référence bibliographique

Séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. pp. 51-70.

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