44. Sur le rapport du comité des Décrets, procès-verbaux et archives, le citoyen Thoulouse député suppléant du département de l’Ardèche est admis en qualité de représentant (rapporteur : Monnel)
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Référence bibliographique
44. Sur le rapport du comité des Décrets, procès-verbaux et archives, le citoyen Thoulouse député suppléant du département de l’Ardèche est admis en qualité de représentant (rapporteur : Monnel).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 70.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
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70
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