La Convention accorde un secours provisoire à R. Cormier domicilié à Palluau (Vendée) qui a été blessé en servant contre les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
Table des matières
La table des matières ne contient aucune entrée.
Infos
Référence bibliographique
La Convention accorde un secours provisoire à R. Cormier domicilié à Palluau (Vendée) qui a été blessé en servant contre les rebelles de Vendée (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 59.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
59
Dernière page
59
Type
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/f1d1ce3a-9b4b-48f5-900e-f551dd5f44f8/manifest
Modifié le