Table des matières
Lecture de la lettre des curés de la partie allemande du district de Belfort, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre des curés de la partie allemande du district de Belfort, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre du sieur Thomas Grout annonçant la prestation de serment des français présents en Hollande, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre du sieur Thomas Grout annonçant la prestation de serment des français présents en Hollande, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture du procès-verbal des maires et officiers municipaux de la ville de Cambrai, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture du procès-verbal des maires et officiers municipaux de la ville de Cambrai, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les frais et les marchés relatifs à la fabrication des assignats, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.583
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les frais et les marchés relatifs à la fabrication des assignats, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.583
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, relatif aux indemnités et traitements des 6 tribunaux criminels provisoires de la ville de Paris et d'Orléans, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]pp.583-584
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, relatif aux indemnités et traitements des 6 tribunaux criminels provisoires de la ville de Paris et d'Orléans, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]pp.583-584
Lecture de l'article 1 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.584
Lecture de l'article 1 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.584
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.584-585Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Discussion, avec divers amendements et observations, sur l'article 1er du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.584-585
Gaultier de Biauzat Jean-FrançoisGombert MartinEstourmel Louis Marie, marquis d'Christin Charles GabrielLanjuinais Jean DenisPalasne de Champeaux Julien FrançoisDelavigne JacquesRoederer Pierre LouisTuault de la Bouverie Joseph GolvenPrieur de la Marne Pierre LouisMénard de la Groye François René PierreCamus Armand Gaston
Adoption des articles 1 et 18 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.585
Adoption des articles 1 et 18 du projet de décret, présenté par M. Palaisne de Champeaux au nom de divers comités, sur les différents employés supprimés, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.585
Projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.585
Projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.585
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.585-588
Discussion et amendements de l'article 1er du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.585-588
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.588
Adoption des articles 1 et 2 du projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.588
Lecture des articles 3, 4 et 5 du projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.588
Lecture des articles 3, 4 et 5 du projet de décret, présenté par M. Emmery au nom du comité militaire, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.588
Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.588-591
Discussion de l'article 3, 4 et 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.588-591
Amendement de M. Tronchet sur l'article 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Amendement]p.589
Amendement de M. Tronchet sur l'article 5 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Amendement]p.589
Adoption de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.591
Adoption de l'article 3 du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.591
Lecture de l'article 7 du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.591
Lecture de l'article 7 du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Projet de décret]p.591
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.591-592
Discussion sur l'article 7 du projet de décret sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discussion]pp.591-592
Adoption de l'article 4 (ancien article 7) du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.592
Adoption de l'article 4 (ancien article 7) du projet de décret, présenté par M. Emmery, sur la discipline militaire, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.592
Admission à la barre de 6 grenadiers de la garde nationale qui partent à la défense des frontières, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.592
Admission à la barre de 6 grenadiers de la garde nationale qui partent à la défense des frontières, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.592
Discours du Président aux 6 grenadiers de la garde nationale qui sont venus prêter serment avant de partir à défendre les frontières, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.592-593
Discours du Président aux 6 grenadiers de la garde nationale qui sont venus prêter serment avant de partir à défendre les frontières, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]pp.592-593
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 24 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de diverses adresses, lors de la séance du 24 juillet 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.593
Lecture de la lettre de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, sur la nomination des régisseurs nationales de l'enregistrement, domaines et droits réunis, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.593
Lecture de la lettre de M. Tarbé, ministre des contributions publiques, sur la nomination des régisseurs nationales de l'enregistrement, domaines et droits réunis, lors de la séance du 24 juillet 1791[Discours et production des ministres]p.593
Levée de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.593
Levée de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.593
Infos
Référence bibliographique
24 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. pp. 583-593.
Langue
Français
Nombre de pages
11
Première page
583
Dernière page
593
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
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