Table des matières
Lecture de la lettre des curés de la partie allemande du district de Belfort, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre des curés de la partie allemande du district de Belfort, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre du sieur Thomas Grout annonçant la prestation de serment des français présents en Hollande, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture de la lettre du sieur Thomas Grout annonçant la prestation de serment des français présents en Hollande, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture du procès-verbal des maires et officiers municipaux de la ville de Cambrai, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture du procès-verbal des maires et officiers municipaux de la ville de Cambrai, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Lecture d'une lettre de Barcelonnette annonçant la prestation de serment du régiment ci-devant d'Eughien, lors de la séance du 24 juillet 1791[Déroulement des séances]p.583
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les frais et les marchés relatifs à la fabrication des assignats, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.583
Décret, présenté par M. de Cernon, au nom du comité des finances, sur les frais et les marchés relatifs à la fabrication des assignats, lors de la séance du 24 juillet 1791[Décret]p.583
Infos
Référence bibliographique
Décret concernant les frais et marchés relatifs à la fabrication des assignats.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791., sous la direction de Jérôme Mavidal et Emile Laurent. 1887. p. 583.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
583
Dernière page
583
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/514c29e3-8a88-4d8e-93d3-c6225ece9e9a/manifest
Modifié le
