Table des matières
Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, sur la nécessité de former dans chaque district des bibliothèques et des cabinets d'histoire naturelle, des livres et monuments provenant des maisons religieuses et des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Rapport]p.521
Rapport, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, sur la nécessité de former dans chaque district des bibliothèques et des cabinets d'histoire naturelle, des livres et monuments provenant des maisons religieuses et des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Rapport]p.521
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, sur la nécessité de former dans chaque district des bibliothèques et des cabinets d'histoire naturelle, des livres et monuments provenant des maisons religieuses et des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Projet de décret]pp.521-522
Projet de décret, présenté par Coupé (de l'Oise) au nom du comité d'instruction publique, sur la nécessité de former dans chaque district des bibliothèques et des cabinets d'histoire naturelle, des livres et monuments provenant des maisons religieuses et des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Projet de décret]pp.521-522
Passage à l'ordre du jour sur les propositions faites au projet de décret de Coupé (de l'Oise), lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Passage à l'ordre du jour sur les propositions faites au projet de décret de Coupé (de l'Oise), lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Rapport présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder un cheval aux officiers d'infanterie blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Rapport présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder un cheval aux officiers d'infanterie blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Motion de Delacroix demandant la question préalable sur la proposition faite par Gossuin d'accorder un cheval aux officiers blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Delacroix demandant la question préalable sur la proposition faite par Gossuin d'accorder un cheval aux officiers blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Renvoi au représentant en mission près l'armée du Nord de la pétition de la citoyenne Hyver, ainsi que de la lettre du ministre de la guerre, pour y statuer, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Renvoi au représentant en mission près l'armée du Nord de la pétition de la citoyenne Hyver, ainsi que de la lettre du ministre de la guerre, pour y statuer, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Résumé du rapport fait par Bézard sur la pétition du citoyen Mevolhon, receveur du district de Sisteron, suspendu de ses fonctions par les représentants Fréron et Barras, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Résumé du rapport fait par Bézard sur la pétition du citoyen Mevolhon, receveur du district de Sisteron, suspendu de ses fonctions par les représentants Fréron et Barras, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation sur la pétition du citoyen Mevolhon, suspendant le mandat d'arrêt discerné contre lui jusqu'à l'examen des représentants en mission, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.522
Décret, présenté par Bézard au nom du comité de législation sur la pétition du citoyen Mevolhon, suspendant le mandat d'arrêt discerné contre lui jusqu'à l'examen des représentants en mission, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.522
Lecture par Bordas, au nom du comité de liquidation, de l'article XXV du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.522-523
Lecture par Bordas, au nom du comité de liquidation, de l'article XXV du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.522-523
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discussion]pp.523-524
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discussion]pp.523-524
Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité de marine, relatif à l’entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Projet de décret]p.524
Projet de décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité de marine, relatif à l’entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Projet de décret]p.524
Amendement de Goupilleau sur le projet de décret présenté par Bourdon (de l'Oise) relatif à l’entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Amendement]p.524
Amendement de Goupilleau sur le projet de décret présenté par Bourdon (de l'Oise) relatif à l’entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Amendement]p.524
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité de marine, relatif à l'entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.524
Décret, présenté par Bourdon (de l'Oise) au nom du comité de marine, relatif à l'entretien des phares et feux côtiers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.524
Motion de Bréard demandant que les batteries des côtes soient mises sous la direction du ministre de la marine et renvoyant de sa proposition aux comités de salut public et de marine, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.524
Motion de Bréard demandant que les batteries des côtes soient mises sous la direction du ministre de la marine et renvoyant de sa proposition aux comités de salut public et de marine, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.524
Discours des députés de la société populaire de Chambéry (Mont-Blanc) qui annoncent des dons patriotiques et demandent à la Convention de se prononcer sur le sort des émigrés du Mont-Blanc, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.524-525
Discours des députés de la société populaire de Chambéry (Mont-Blanc) qui annoncent des dons patriotiques et demandent à la Convention de se prononcer sur le sort des émigrés du Mont-Blanc, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]pp.524-525
Motion de Gentil demandant à la Convention de s'occuper d'une loi qui fixe le sort des émigrés savoisiens, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.526
Motion de Gentil demandant à la Convention de s'occuper d'une loi qui fixe le sort des émigrés savoisiens, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.526
Motion de Gentil demandant que la commission chargée de réviser la loi sur les émigrés fasse son rapport, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.526-527
Motion de Gentil demandant que la commission chargée de réviser la loi sur les émigrés fasse son rapport, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]pp.526-527
Motion de Merlin (de Douai), membre de la commission chargée de réviser la loi sur les émigrés, qui demande la nomination de quatre nouveaux membres, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.527
Motion de Merlin (de Douai), membre de la commission chargée de réviser la loi sur les émigrés, qui demande la nomination de quatre nouveaux membres, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.527
Décret, sur la motion de Merlin (de Douai), chargeant le comité de salut public de présenter une liste de quatre membres pour être adjoints à la commission des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.527
Décret, sur la motion de Merlin (de Douai), chargeant le comité de salut public de présenter une liste de quatre membres pour être adjoints à la commission des émigrés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.527
Discours de la députation des citoyens de Lille qui dénoncent la persistance de nobles et de prêtres dans leur territoire, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.527
Discours de la députation des citoyens de Lille qui dénoncent la persistance de nobles et de prêtres dans leur territoire, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.527
Lecture par Levasseur de la lettre du citoyen Potier, commandant temporaire du Fort-National, ci-devant Cherbourg, qui annonce la prise de 52 bâtiments anglais par les frégates La Carmagnole, la Pomone et l'Engageante, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.527-528
Lecture par Levasseur de la lettre du citoyen Potier, commandant temporaire du Fort-National, ci-devant Cherbourg, qui annonce la prise de 52 bâtiments anglais par les frégates La Carmagnole, la Pomone et l'Engageante, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.527-528
Lecture par Goupilleau, au nom du comité de la guerre, de son rapport sur les tribunaux militaires, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.528
Lecture par Goupilleau, au nom du comité de la guerre, de son rapport sur les tribunaux militaires, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.528
Annonce du Président Vadier et admission de la députation de la société des Jacobins et de la commune de Paris au milieu des applaudissements, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.528
Annonce du Président Vadier et admission de la députation de la société des Jacobins et de la commune de Paris au milieu des applaudissements, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.528
Discours du citoyen Chaumette, orateur de la députation de la société des Jacobins et de la commune de Paris, en occasion de l'anniversaire de la mort de Louis XVI, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.528
Discours du citoyen Chaumette, orateur de la députation de la société des Jacobins et de la commune de Paris, en occasion de l'anniversaire de la mort de Louis XVI, et réponse du Président, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.528
Décret, proposé par Couthon sur la pétition de la société des Jacobins, ordonnant de célébrer tous les ans l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.529
Décret, proposé par Couthon sur la pétition de la société des Jacobins, ordonnant de célébrer tous les ans l'anniversaire de la mort de Louis XVI, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Décret]p.529
Motions de Couthon et de Billaud-Varenne demandant la participation des membres de la Convention aux célébrations organisées à la place de la Révolution par la société des Jacobins et la commune de Paris, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.529
Motions de Couthon et de Billaud-Varenne demandant la participation des membres de la Convention aux célébrations organisées à la place de la Révolution par la société des Jacobins et la commune de Paris, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.529
Annonce de Billaud-Varenne de la déroute de l'armée de Charette qui a fait 600 prisonniers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.529
Annonce de Billaud-Varenne de la déroute de l'armée de Charette qui a fait 600 prisonniers, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.529
Levée de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.529
Levée de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794) et signatures du Président et des secrétaires[Déroulement des séances]p.529
Infos
Référence bibliographique
Séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 512-532.
Langue
Français
Nombre de pages
21
Première page
512
Dernière page
532
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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