Table des matières
Lecture par Bordas, au nom du comité de liquidation, de l'article XXV du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.522-523
Lecture par Bordas, au nom du comité de liquidation, de l'article XXV du projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]pp.522-523
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discussion]pp.523-524
Discussion portant sur divers articles du projet de décret présenté par Bordas relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Discussion]pp.523-524
Infos
Référence bibliographique
16. Suite de la discussion du décret sur le mode de liquidation des offices.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 522-524.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
522
Dernière page
524
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
Modifié le
