Table des matières
Rapport présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder un cheval aux officiers d'infanterie blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Rapport présenté par Gossuin au nom du comité de la guerre, proposant d'accorder un cheval aux officiers d'infanterie blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Déroulement des séances]p.522
Motion de Delacroix demandant la question préalable sur la proposition faite par Gossuin d'accorder un cheval aux officiers blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Motion de Delacroix demandant la question préalable sur la proposition faite par Gossuin d'accorder un cheval aux officiers blessés, lors de la séance du 2 pluviôse an II (21 janvier 1794)[Motion et motion d'ordre]p.522
Infos
Référence bibliographique
13. Rejet du projet d’accorder un cheval aux officiers blessés (Rapporteur : Gossuin).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 522.
Langue
Français
Nombre de pages
1
Première page
522
Dernière page
522
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/d3944ed5-671e-4a4c-b964-3404a6ab9de2/manifest
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