Table des matières
Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.239-240
Passage à l'ordre du jour, suite aux remarques de MM. Pougeard et Le Chapelier relativement à une erreur glissée dans l'acte constitutionnel imprimé, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]pp.239-240
Renvoi aux comités d’agriculture et des contributions d’une adresse de M. Bossut, ingénieur, sur les moyens de réduire à un mode uniforme les mesures d’arpentage, lors de la séance du 6 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.240
Renvoi aux comités d’agriculture et des contributions d’une adresse de M. Bossut, ingénieur, sur les moyens de réduire à un mode uniforme les mesures d’arpentage, lors de la séance du 6 septembre 1791[Renvoi aux comités]p.240
Lecture, par Schmits, d'une adresse des juges de paix du district de Château-Salins, lors de la séance du 6 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.240
Lecture, par Schmits, d'une adresse des juges de paix du district de Château-Salins, lors de la séance du 6 septembre 1791[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.240
Projet de décret du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.240
Projet de décret du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.240
Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Discussion]pp.240-241
Discussion du projet de décret (art. 2 à 6) du comité de Constitution sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Discussion]pp.240-241
Adoption du décret modifié sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.241-242
Adoption du décret modifié sur les offices des receveurs des consignations et des commissaires aux saisies réelles, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.241-242
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.242-244
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.242-244
Décret, contenu dans le rapport du comité militaire sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.244
Décret, contenu dans le rapport du comité militaire sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.244
Motion demandant que le rapport du comité militaire sur la nouvelle formule des brevets d’officiers soit à l'ordre du jour de la séance du lendemain, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.244
Motion demandant que le rapport du comité militaire sur la nouvelle formule des brevets d’officiers soit à l'ordre du jour de la séance du lendemain, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.244
Décret proposé par les comités des contributions publiques, des finances, d'agriculture et de commerce sur le service des postes aux lettres, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.244-247
Décret proposé par les comités des contributions publiques, des finances, d'agriculture et de commerce sur le service des postes aux lettres, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.244-247
Rapport de M. Longpré, au nom du comité des finances, sur le bail de l'illumination de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.247-248
Rapport de M. Longpré, au nom du comité des finances, sur le bail de l'illumination de Paris, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.247-248
Interruption du rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Interruption du rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.248
Diverses motions relatives aux délibérations de l'Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.248
Décret relatif aux délibérations de l’Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Décret relatif aux délibérations de l’Assemblée, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Rapport de M. Belzais-Courménil , au nom du comité des monnaies, sur la fabrication de la monnaie en cuivre, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]p.248
Rapport de M. Belzais-Courménil , au nom du comité des monnaies, sur la fabrication de la monnaie en cuivre, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]p.248
Décret, proposé par le comité des finances, relatif à la fabrication de la monnaie en cuivre, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Décret, proposé par le comité des finances, relatif à la fabrication de la monnaie en cuivre, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 1 à 14, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 1 à 14, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.248
Titre Ier du projet de lois rurales, section V : lecture de l'article 3, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.249
Titre Ier du projet de lois rurales, section V : lecture de l'article 3, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.249
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791[Discussion]p.249
Discussion de l'article 3, section V du titre Ier des lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791[Discussion]p.249
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 3 (dans sa rédaction proposée par Tronchet) à 11, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.249-250
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 3 (dans sa rédaction proposée par Tronchet) à 11, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]pp.249-250
Titre Ier du projet de lois rurales, section V : lecture des article 12 et 13, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.250
Titre Ier du projet de lois rurales, section V : lecture des article 12 et 13, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.250
Rejet des articles 12 et 13 de la section V, titre Ier du projet de lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.250
Rejet des articles 12 et 13 de la section V, titre Ier du projet de lois rurales, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.250
Titre Ier des lois rurales, section V : lecture des articles 14 et 15, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.250
Titre Ier des lois rurales, section V : lecture des articles 14 et 15, lors de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]p.250
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 12, 13 (qui remplacent les articles 14 et 15) et 14, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.250
Titre Ier des lois rurales, section V : adoption des articles 12, 13 (qui remplacent les articles 14 et 15) et 14, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.250
Ajournement de la discussion du titre Ier du projet de lois rurales et levée de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.250
Ajournement de la discussion du titre Ier du projet de lois rurales et levée de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.250
Rapport de M. Regnauld d’Epercy, au nom du comité d'agriculture et du commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.258-261
Rapport de M. Regnauld d’Epercy, au nom du comité d'agriculture et du commerce, sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.258-261
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]pp.261-262
Projet de décret contenu dans le rapport du comité d'agriculture et du commerce sur la jonction du Rhône au Rhin, en annexe de la séance du 6 septembre 1791[Projet de décret]pp.261-262
Infos
Référence bibliographique
6 septembre 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 239-262.
Langue
Français
Nombre de pages
24
Première page
239
Dernière page
262
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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