Passage à l'ordre du jour : rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Interruption du rapport du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248
Ajournement du rapport et du projet de décret du comité d'agriculture et de commerce sur l'établissement d'un canal de jonction du Rhône au Rhin, lors de la séance du 6 septembre 1791[Déroulement des séances]p.248