Table des matières
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.242-244
Rapport de M. Chabroud, au nom du comité militaire, sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Rapport]pp.242-244
Décret, contenu dans le rapport du comité militaire sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.244
Décret, contenu dans le rapport du comité militaire sur les actes d'insubordination d'une partie du 58e régiment, ci-devant Rouergue, lors de la séance du 6 septembre 1791[Décret]p.244
Motion demandant que le rapport du comité militaire sur la nouvelle formule des brevets d’officiers soit à l'ordre du jour de la séance du lendemain, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.244
Motion demandant que le rapport du comité militaire sur la nouvelle formule des brevets d’officiers soit à l'ordre du jour de la séance du lendemain, lors de la séance du 6 septembre 1791[Motion et motion d'ordre]p.244
Infos
Référence bibliographique
Rapport de M. Chabroud et décret concernant le 58e régiment, ci-devant Rouergue.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791, sous la direction de Emile Laurent et Jérôme Mavidal. 1888. pp. 242-244.
Langue
Français
Nombre de pages
3
Première page
242
Dernière page
244
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/bf76fbe8-ebcd-4bae-8d18-45de44074cc4/manifest
Modifié le
