Table des matières
2. Les administrateurs de districts, les tribunaux criminels, civils, de police correctionnelle, de commerce, de paix, et militaires, les communes et conseils-généraux, les comités de surveillance et révolutionnaires, et les sociétés populaires en grand nombre, expriment leur indignation contre le perfide Robespierre et ses complices, qui voulaient attenter à la représentation nationale. Ils félicitent leurs frères de Paris, qui ont déployé le courage qui caractérise les hommes libres et donné une preuve éclatante de leur inviolable fidélité envers la représentation nationale. Ils invitent la Convention de rester inébranlable à son postepp.161-165
2. Les administrateurs de districts, les tribunaux criminels, civils, de police correctionnelle, de commerce, de paix, et militaires, les communes et conseils-généraux, les comités de surveillance et révolutionnaires, et les sociétés populaires en grand nombre, expriment leur indignation contre le perfide Robespierre et ses complices, qui voulaient attenter à la représentation nationale. Ils félicitent leurs frères de Paris, qui ont déployé le courage qui caractérise les hommes libres et donné une preuve éclatante de leur inviolable fidélité envers la représentation nationale. Ils invitent la Convention de rester inébranlable à son postepp.161-165
Renvoi aux comités de Salut public et d’Instruction publique de la pétition du citoyen Lacoste, qui se dit persécuté pour son patriotisme par les despotes du Nord, adresse à la Convention une pièce en vers de sa composition, et demande à rentrer dans sa patrie, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.165
Renvoi aux comités de Salut public et d’Instruction publique de la pétition du citoyen Lacoste, qui se dit persécuté pour son patriotisme par les despotes du Nord, adresse à la Convention une pièce en vers de sa composition, et demande à rentrer dans sa patrie, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Renvoi aux comités]p.165
9. Etat de dons divers envoyés par les administrateurs du district des Thermopyles (Isère), qui informent la Convention de la vente avantageuse des biens nationaux, félicitent la Convention sur la chute et le supplice de l’infâme Robespierre, et jurent que la Convention sera toujours leur unique point de ralliementpp.166-167
9. Etat de dons divers envoyés par les administrateurs du district des Thermopyles (Isère), qui informent la Convention de la vente avantageuse des biens nationaux, félicitent la Convention sur la chute et le supplice de l’infâme Robespierre, et jurent que la Convention sera toujours leur unique point de ralliementpp.166-167
10. Félicitations sur la punition des triumvirs, invitant la Convention à rester à son poste jusqu’à ce qu’elle ait consolidé le bonheur des Français, par a) la société des défenseurs de la Constitution d’Uzès-la-Montagne (Gard), les conseils généraux des communes b) de Dijon (Côte-d’Or), c) des Arcs (Var), et d) la société populaire de l’Isle (Vaucluse)pp.167-169
10. Félicitations sur la punition des triumvirs, invitant la Convention à rester à son poste jusqu’à ce qu’elle ait consolidé le bonheur des Français, par a) la société des défenseurs de la Constitution d’Uzès-la-Montagne (Gard), les conseils généraux des communes b) de Dijon (Côte-d’Or), c) des Arcs (Var), et d) la société populaire de l’Isle (Vaucluse)pp.167-169
Remarque de Grégoire au sujet de l'existence d'autres manuscrits de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Déroulement des séances]p.169
Remarque de Grégoire au sujet de l'existence d'autres manuscrits de J.-J. Rousseau, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Déroulement des séances]p.169
Hommage du manuscrit original des lettres de la nouvelle Héloïse, de la part de Lejeune, au nom de Girod, salpêtrier à Mignovillard (Jura), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.170
Hommage du manuscrit original des lettres de la nouvelle Héloïse, de la part de Lejeune, au nom de Girod, salpêtrier à Mignovillard (Jura), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Don patriotique et hommage]p.170
Décret accordant un secours au citoyen Jean-Baptiste Lemaire, libéré par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]p.171
Décret accordant un secours au citoyen Jean-Baptiste Lemaire, libéré par jugement du tribunal révolutionnaire de Paris, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]p.171
18. La Convention, sur le rapport du représentant Roux, décrète que le juge-de-paix du canton de Belleville se fera remettre, par le comité révolutionnaire de Pantin, les pièces concernant les citoyens de Vaujours (Seine-et-Oise) et de Pantin (Paris) prévenus de contravention à la loi du maximump.172
18. La Convention, sur le rapport du représentant Roux, décrète que le juge-de-paix du canton de Belleville se fera remettre, par le comité révolutionnaire de Pantin, les pièces concernant les citoyens de Vaujours (Seine-et-Oise) et de Pantin (Paris) prévenus de contravention à la loi du maximump.172
Rapport du comité d’Agriculture sur la gestion de la contravention à la loi du maximum par plusieurs particuliers du Pré-Lepeletier, ci-devant Pré-Saint-Gervais (Paris), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Rapport]p.172
Rapport du comité d’Agriculture sur la gestion de la contravention à la loi du maximum par plusieurs particuliers du Pré-Lepeletier, ci-devant Pré-Saint-Gervais (Paris), lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Rapport]p.172
Décret chargeant la section du Finistère de l'exécution de la main-levée des scellés sur les papiers du citoyen Famin, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]p.172
Décret chargeant la section du Finistère de l'exécution de la main-levée des scellés sur les papiers du citoyen Famin, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]p.172
22. La Convention admet aux honneurs de la séance l’adjudant-général et le secrétaire de la commission des représentants à l’armée du Nord et de Sambre-et-Meuse venus remettre onze drapeaux pris sur l’ennemi à Valenciennes. Le représentant Bréard fait, au nom du comité de Salut public, le rapport de la prise de Valenciennes, ainsi que des nouvelles prises faites en merpp.173-174
22. La Convention admet aux honneurs de la séance l’adjudant-général et le secrétaire de la commission des représentants à l’armée du Nord et de Sambre-et-Meuse venus remettre onze drapeaux pris sur l’ennemi à Valenciennes. Le représentant Bréard fait, au nom du comité de Salut public, le rapport de la prise de Valenciennes, ainsi que des nouvelles prises faites en merpp.173-174
Discours de Boyer, adjudant-général, qui est envoyé par les représentants du peuple et le général commandant en chef l'armée de siège et offre les drapeaux pris sur l'ennemi à Quesnoy et Valenciennes, et réponse du président, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.173
Discours de Boyer, adjudant-général, qui est envoyé par les représentants du peuple et le général commandant en chef l'armée de siège et offre les drapeaux pris sur l'ennemi à Quesnoy et Valenciennes, et réponse du président, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Discours des députations ou de citoyens]p.173
Lecture, par Treilhard, au nom du comité de Salut public, de la lettre de Schérer, général de division, commandant l’armée du siège sous Valenciennes et Condé, qui envoie les drapeaux pris sur l'ennemi, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Lettre]p.173
Lecture, par Treilhard, au nom du comité de Salut public, de la lettre de Schérer, général de division, commandant l’armée du siège sous Valenciennes et Condé, qui envoie les drapeaux pris sur l'ennemi, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Lettre]p.173
Lecture, par Treilhard, de l'adresse de félicitations des soldats et officiers de l’armée de la Moselle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.174
Lecture, par Treilhard, de l'adresse de félicitations des soldats et officiers de l’armée de la Moselle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée]p.174
Rapport de Treilhard, au nom des comités de Salut public et de Sûreté générale, sur l'explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Rapport]pp.174-176
Rapport de Treilhard, au nom des comités de Salut public et de Sûreté générale, sur l'explosion de la poudrerie de Grenelle, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Rapport]pp.174-176
25. Avant de procéder au renouvellement des membres sortis du comité de Salut public, les représentants Billaud-Varenne et Collot d’Herbois, annoncent qu’ils ont donné leur démission, de même que Tallien. Après avoir procédé à l’appel nominal, il est décrété que les représentants Delmas, Cochon, Merlin (de Douai) et Fourcroy sont nommés membres du comité de Salut publicpp.176-177
25. Avant de procéder au renouvellement des membres sortis du comité de Salut public, les représentants Billaud-Varenne et Collot d’Herbois, annoncent qu’ils ont donné leur démission, de même que Tallien. Après avoir procédé à l’appel nominal, il est décrété que les représentants Delmas, Cochon, Merlin (de Douai) et Fourcroy sont nommés membres du comité de Salut publicpp.176-177
Discussion sur les démissions de Billaud et Collot comme membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Discussion]p.176
Discussion sur les démissions de Billaud et Collot comme membres du comité de Salut public, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Discussion]p.176
Décret portant qu'un seul membre sortira du comité de Salut public par le sort, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]pp.176-177
Décret portant qu'un seul membre sortira du comité de Salut public par le sort, lors de la séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794)[Décret]pp.176-177
Infos
Référence bibliographique
Séance du 15 fructidor an II (1er septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794). 1990. pp. 161-178.
Langue
Français
Nombre de pages
18
Première page
161
Dernière page
178
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
https://iiif.persee.fr/b0e2cf11-597c-427d-8ac7-68bcc0acf13b/c7f10ebf-f109-4b33-8947-59d2a84e7844/manifest
Modifié le
